Ordre du jour du conseil
Date et heure : Les jeudi 7 et vendredi 8 décembre 2017
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 7 décembre
2017
8 h
Déjeuner
Réunion du conseil
9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
9 h 10
Point à heure fixe : Point 4.1 Présentation
du public
9 h 30
Point à heure fixe : Point 4.2 Présentation
du public
10 h 30 Pause
10 h 45
Point à heure fixe : Point 9.6.1 Budget
de 2018
Midi Dîner
13 h Reprise de la séance
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
16 h 15
Clôture de la séance
16 h 15 Réunion extraordinaire du conseil (au besoin)
17 h 30 Réception du temps des Fêtes pour les membres du conseil, les
intervenants en éducation, les fournisseurs et les bénévoles (12 e étage)
Séance de compte rendu
16 h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le
groupe
(membres du conseil et registraire uniquement)
Le vendredi 8
décembre 2017
8 h Déjeuner
Séance d’information pour les membres du conseil (12e
étage)
9
h à 10 h 30 Information sur la méthode de l’analyse positive
10 h 30 à 10 h 45 Pause
10 h 45 à midi Reprise de la séance
Midi Clôture de la séance/Dîner
1.
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2.
Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3.
Conflit d’intérêts
4.
Présentations du public
Point à heure fixe : Le jeudi 7 décembre 2017
4.1 9 h 10 –
Budget et finances de l’Ordre
· Chris Cowley,
EAO
4.2
9
h 30 – Nouvelles possibilités de représentation pour le conseil
· Bill Steer,
EAO
5.
Procès-verbal
5.1
Réunion du 27 septembre 2017
5.2 Réunion à huis clos du 27 septembre
2017
5.3 Réunion extraordinaire du 28 novembre
2017
6.
Suivi de la réunion précédente
7.
Rapport du registraire
7.1
R
apport
7.2
Rapport financier au 30 septembre
2017
8.
Rapport de la présidente
8.1
R
apport
9.
Rapports de comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d’enquête
9.3
Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
9.6 Comité des finances
Point à heure fixe : Le jeudi 7 décembre
2017
9.6.1 Budget de 2018
9.7
Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité de gouvernance
9.13 Comité d’assurance de la qualité
10.
Correspond
ance
11.
Affaires nouvelles
11.1 Modifications à l’article 25 des règlements administratifs de
l’Ordre – Inclusion des qualifications technologiques aux fins de
l’obtention initiale de l’autorisation d’enseigner sur les certificats de
qualification et d’inscription
11.2
Modifications à l’article 24 des règlements administratifs de
l’Ordre – Suppression de l’historique des noms dans le tableau public de
l’Ordre – Identité de genre
11.3
Révision proposée des
règles de procédures du conseil et du comité exécutif
: Temps de parole pour les auteurs de motion
11.4
Date de la réunion du conseil en mai 2018
12.
Avis de motion
12.1
Règlements administratifs – Modification proposée à l’article 21
sur la cotisation annuelle (au besoin)
12.2
Règlements administratifs – Modification proposée à l’article 33.01 sur
les membres des sous-comités
13.
Prochaines réunions
· Réunion extraordinaire du conseil (au besoin) – immédiatement après
la clôture de la séance
· Les 1er et 2 mars
2018
14.
Clôture de la séance
