Conseil, comités et listes de suppléance
Le conseil est le corps dirigeant de l’Ordre. Les membres du conseil sont choisis selon un processus de sélection fondé sur les compétences.
Un conseil composé de 12 membres a été établi pour gouverner l’Ordre. Le conseil formule et approuve les politiques qui règlementent la profession enseignante en Ontario.
Le conseil est formé de six enseignantes ou enseignants agréés de l’Ontario et de six membres du public qui ne sont pas, et n’ont jamais été, des enseignants agréés de l’Ontario. Les membres de l’Ordre dont le statut n’est pas en règle (p. ex., inactif) doivent demander la remise en vigueur de leur certificat pour être admissibles à un poste au conseil ou à un comité, ou pour figurer sur une liste de suppléance.
Au départ, les membres sont nommés pour un mandat d’un an ou de deux ans. Les mandats ultérieurs sont de deux ans. Des limites quant à la durée du mandat s’appliquent (p. ex., s’ils ont déjà siégé au conseil). Le mandat d’une personne nommée au conseil ou à un comité, ou qui figure sur une liste de suppléance, ne pourra pas durer plus de six années consécutives. Les personnes qui ont déjà siégé à un conseil de l’Ordre ou qui ont été membre suppléant pour un total de six années doivent attendre trois ans après la fin de leur mandat avant de candidater à nouveau.
Les membres du conseil et des comités consacrent en moyenne de 10 à 30 jours par an aux affaires de l’Ordre. Les réunions se déroulent en ligne pour le moment. Certaines d’entre elles pourraient toutefois nécessiter un déplacement pour se rendre dans les bureaux de l’Ordre, à Toronto.
L’Ordre fournit des séances d’orientation et de formation aux nouveaux membres du conseil, des comités et des listes de suppléance, avant qu’ils assument leurs responsabilités.
En ce qui concerne les membres du conseil et des comités ainsi que les personnes figurant sur les listes de suppléance qui sont membres de la profession enseignante, l’Ordre rembourse à l’employeur les frais de remplacement engagés lorsque le membre participe aux réunions pendant les jours ouvrables. Si des réunions ont lieu l’été, le membre est dédommagé directement à raison de 150 $ par jour. Les membres du public sont également dédommagés à raison de 150 $ par jour. Le transport, l’hébergement et les repas sont remboursés, le cas échéant.
