Ordre du jour du conseil
Dates : Le jeudi 15 novembre et le vendredi 16 novembre 2012
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 15 novembre 2012
13 h
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 05
Point à heure fixe : 10.1 Nomination d’un membre représentant les écoles privées
15 h
Pause
15 h 15
Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances
16 h 45
Point à heure fixe : Remise de la bourse Joseph W. Atkinson 2012-2013 à Jennifer Parker
17 h
Intercession
Le vendredi 16 novembre 2012
9 h
Reprise de la séance
9 h 05
10.2 : Rapport du comité de protection de l’intérêt public
10 h 30
Pause
10 h 45
Reprise de la séance
Midi
Repas
À conf.
Clôture
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbaux
4.1 Réunion des 7 et 8 juin 2012
4.2 Réunion inaugurale du 4 juillet 2012
5. Suivi de la rencontre précédente
5.1 Examen indépendant des processus disciplinaires de l’Ordre Recommandations renvoyées aux comités d’enquête, de discipline, d’aptitude professionnelle et d’assurance de la qualité
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier au 30 septembre 2012
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
8. Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le jeudi 15 novembre à 15 h 15
8.6 Finances
8.6.1 Rapport
8.6.2 Budget de 2013
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 15 novembre 2012, à 13 h 05
10.1 Nomination d’un membre représentant les écoles privées
Point à heure fixe : Le vendredi 16 novembre 2012, à 9 h 05
10.2 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
10.3 Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposées
10.3.1 Modification proposée à l’article 25 – Contenu du tableau (Examen indépendant des processus disciplinaires de l’Ordre – Recommandation d’ajouter toute référence à un avis d’audience ou aux engagements/à l’issue de la procédure dans le site web de l’Ordre)
10.3.2 Modification proposée à l’article 28 – Plaintes (Examen indépendant des processus disciplinaires de l’Ordre – Recommandation que la plainte puisse être présentée par d’autres médias, p. ex., enregistrée sur une bande, une vidéo, etc.)
10.4 Lignes directrices pour l’acquisition d’ordinateurs personnels pour les membres du conseil
10.5 Certificats annulés – Demandes de remise en vigueur du certificat d’anciens membres de l’Ordre
10.6 Politique sur le harcèlement et la discrimination à l’intention des membres du conseil
11. Avis de motion
11.1 Modifications aux règlements administratifs de l’Ordre
(Article 31.04 – Renseignements à fournir à l’Ordre – retrait d’un passage en double)
12. Prochaines réunions
13. Clôture
