Ordre du jour du conseil

Ordre du jour
Réunion du conseil

Date :

Le jeudi 7 juin et le vendredi 8 juin 2012

Lieu :

Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 7 juin 2012

13 h

Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 15

Point à heure fixe 10.1 Recommandations au conseil – Examen indépendant des procédures d’enquête et de discipline de l’Ordre, des conséquences des décisions et de son programme de règlement de litiges

15 h

Pause

15 h 15

Reprise de la séance

16 h 45

Intercession de la réunion du conseil

17 h 30

Assemblée annuelle des membres (salles d’audience, 12^e étage)

19 h

Clôture de l’assemblée annuelle / Réception (lobby, 14^e étage)

Le vendredi 8 juin 2012

9 h 

Reprise de la séance

10 h 30

Pause

10 h 45

Reprise de la séance

10 h 45

Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances

Midi

Repas

À conf.

Clôture

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbal

   4.1 Réunion des 29 et 30 mars 2012
   
   

5. Suivi de la rencontre précédente

6. Rapport du registraire

   6.1 Rapport

   6.2 Rapport financier au 30 avril 2012

7. Rapport de la présidente

   7.1 Rapport

8. Rapports des comités

   8.1 Exécutif
   
   8.2 Enquête
   
   8.3 Discipline
   
   8.4 Aptitude professionnelle
   
   8.5 Appel des inscriptions
   
   Point à heure fixe : le vendredi 8 juin 2012, à 10 h 45
   
   8.6 Finances

   8.6.1 Rapport financier vérifié au 31 décembre 2011

   8.6.2 Nomination de l’auditeur

   8.6.3 Rapport du comité

8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation

8.8 Agrément

8.9 Appel de l’agrément

9.10 Ressources humaines

9.11 Rédaction

8.12 Élections

8.13 Mises en candidature

8.14 Assurance de la qualité

9. Correspondance

10. Questions nouvelles

Point à heure fixe : le jeudi 7 juin 2012, à 13 h 15

10.1 Recommandations au conseil – Examen indépendant des procédures d’enquête et de discipline de l’Ordre, des conséquences des décisions et de son programme de règlement de litiges

10.2 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 25 – Contenu du tableau

10.3 Suspension – non-paiement de la cotisation / Membres inactifs au sein de la profession

11. Avis de motion

12. Prochaine réunion

    Le 4 juillet 2012 – Réunion inaugurale du sixième conseil

13. Clôture de la séance

À titre d’information

• Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres