Ordre du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 24 mars 2022 de 9 h à midi
Lieu : En ligne (Zoom)

Programme

• 9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 10 h 30 Pause (15 minutes)
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Clôture de la séance
• Midi Réunion extraordinaire – À huis clos (immédiatement après la clôture de la séance)

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Autorité pour l’approbation des procès-verbaux des réunions antérieures (En anglais seulement.)
• 4.2 Réunion, 8 décembre 2021 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 8 décembre 2021
• 4.3 Réunion extraordinaire, 2 mars 2022 (En anglais seulement.)

5. Questions découlant de la dernière réunion

6. Formation et perfectionnement professionnel du conseil

• 6.1 Plan de formation et de perfectionnement (En anglais seulement.)
• 6.2 Survol de la certification

7. Rapports du registraire et de la présidente

• 7.1 Rapport du registraire
• 7.2 Rapport financier de décembre 2021 (En anglais seulement.)
• 7.3 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)

8. Rapports des sous-comités

• 8.1 Rapport du sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
• 8.2 Recommandations du sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)

9. Rapports des comités

• 9.1 Calendrier des rapports des comités (En anglais seulement.)

10. Affaires nouvelles

• 10.1 Orientation du conseil, des comités et des membres suppléants – Résultats du sondage
• 10.2 Présentations du public pendant les réunions du conseil – Examen de la politique (En anglais seulement.)
  Politique sur les présentations publiques (En anglais seulement.)
• 10.3 Recommandation professionnelle – Processus d’élaboration (En anglais seulement.)
  Cadre de travail sur les recommandations professionnelles (En anglais seulement.)
• 10.4 Plan de travail annuel proposé pour le conseil (En anglais seulement.)

11. Correspondance

• 11.1 Lettre au ministre Lecce portant sur les recommandations du superviseur de la transition quant aux certificats temporaires, aux modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner, à la demande quant au nom et au retrait de la demande de QA, datée du 22 novembre 2021 (En anglais seulement.)
• 11.2 Lettre au ministre Lecce concernant les enjeux et la période de transition, datée du 17 décembre 2021 (En anglais seulement.)
• 11.3 Lettre au ministre Lecce concernant la QA Contre le racisme vers les Noirs et le programme de thérapie, datée du 26 janvier 2022 (En anglais seulement.)
• 11.4 Lettre au ministre Lecce concernant les révocations rétroactives, datée du 27 janvier 2022 (En anglais seulement.)
• 11.5 Lettre de la part du ministre Lecce concernant le service du superviseur de la transition, datée du 31 janvier 2022 (En anglais seulement.)
• 11.6 Lettre au sous-ministre Meredith concernant les règlements afférents à la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire, datée du 7 mars 2022 (En anglais seulement.)

12. Avis de motion

13. Prochaines réunions

• Le 16 juin 2022
• Le 15 septembre 2022
• Le 8 décembre 2022

14. Clôture de la séance

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 871 4939 5823
Code d’accès : 001465
Téléphone : 647-374-4685 (Toronto)