Ordre du jour du conseil
Ordre du jour public
Réunion du conseil
Date :
Les jeudi 3 et vendredi 4 mars 2016
Lieu :
Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le vendredi 3 mars 2016
13
h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 et 13 h 30 – Point 4 –
Présentation du public
15 h Point à heure fixe : Point 11.1 – Rapport du comité de protection de l’intérêt public
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
17 h Suspension de la séance
Le vendredi 4 mars 2016
9 h Reprise de la séance
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
11 h 30 Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2.
Ordre du jour
3.
Conflit d’intérêts
4.
Présentations publiques
Point à heure fixe : Le jeudi 3 mars 2016
4.1
13 h 10
Présentation :
Partialité institutionnelle à l’Ordre
· Nadine Trépanier-Bisson, EAO, Association des directions et directions adjointes des écoles franco-ontariennes
· Sarah Colman, avocate, Ontario Principals’ Council
· Joe Geiser, EAO, Catholic Principals’ Council of Ontario
4.2
13 h 30 – Questions et réponses
5.
Procès-verbal
5.1 Réunion des 5 et 6 novembre 2015
5.2
Réunion extraordinaire du 3 décembre 2015
6. Suivi de la réunion précédente
6.1
Recommandations du rapport du comité de protection de l’intérêt public de juin 2015
– Renvoi de cas aux comités de discipline et d’enquête
6.2 Comité de discipline et comité d’aptitude professionnelle – Membres au sein des deux comités – Renvoi de cas aux comités de discipline et d’aptitude professionnelle
6.3 Protocole de participation des membres du conseil à des téléconférences –
Renvoi de cas au comité exécutif
7.
Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 31 décembre 2015
8.
Rapport de la présidente
8.1 Rapport
9.
Rapport des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d’enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
9.6 Comité des finances
9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité de gouvernance
9.13 Comité d’assurance de la qualité
10.
Correspondance
11.
Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 3 mars 2016, à 15 h
11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
11.2
Politique des porte-paroles du conseil
11.3
Protocole de communication du conseil
11.4
Règlements administratifs – Modification proposée au mandat du comité
du contrôle de la qualité (article 6.07)
11.5
Modification du Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner – cotisation annuelle
12.
Avis de motion
13.
Prochaines réunions
-
Assemblée annuelle des membres, le 2 juin 2016
- Les 2 et 3 juin 2016
14.
Clôture de la séance
