Ordre du jour du conseil

Ordre du jour public Réunion du conseil

Programme

Le jeudi 4 juin 2015

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

15 h Point à heure fixe : 10.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

15 h 15 Pause

15 h 30 Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances

16 h 45 Levée de la séance

17 h 30 Assemblée annuelle des membres (salles d’audience, 12^e étage)

19 h 15 Clôture de la séance/Réception/Portes ouvertes de la bibliothèque

(12^e étage)

Le vendredi 5 juin 2015

9 h Reprise de la séance

10 h 15 Pause

10 h 30 Reprise de la séance

11 h 30 Clôture de la réunion des membres

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbal

4.1 Réunion des 26 et 27 mars 2015

4.2 Réunion extraordinaire du 14 mai 2015

4.3 Réunion extraordinaire à huis clos du 14 mai 2015

5. Suivi de la réunion précédente

5.1 Rapport du comité ad hoc sur la rémunération des membres du conseil

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport

6.2 Rapport financier au 31 mars 2015

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport

8. Rapports des comités

8.1 Comité exécutif

8.2 Comité d’enquête

8.3 Comité de discipline

8.4 Comité d’aptitude professionnelle

8.5 Comité d’appel des inscriptions

Point à heure fixe : Le jeudi 4 juin 2015, à 15 h 30

8.6 Comité des f inances

8.6.1 États financiers audités au 31 décembre 2014

8.6.2 Nomination d’un auditeur

8.6.3 Rapport du comité

8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

8.8 Comité d’agrément

8.9 Comité d’appel de l’agrément

8.10 Comité des ressources humaines

8.11 Comité de rédaction

8.12 Comité des élections

8.13 Comité des mises en candidature

8.14 Comité d’assurance de la qualité

9. Correspondance

10. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 4 juin 2015, à 15 h

10.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

10.2 Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposées pour faciliter la mise en place d’un système électronique de vote durant les réunions du conseil et des comités

10.3 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 14 – Rémunération

10.4 Examen des politiques applicables aux membres du conseil :

• déplacements
• ordinateurs portatifs
• perfectionnement professionnel

11. Avis de m otion

11.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 6 – Composition du comité d’assurance de la qualité

12. Prochaine réunion du conseil

· Le 6 juillet 2015 – Réunion inaugurale du 7^e conseil

13. Clôture de la séance

À titre d’information

· Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres