Ordre du jour du conseil
Date et heure
: Le jeudi 8 novembre 2018
Lieu : Salles du conseil, 15e étage
101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
9
h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
10 h 30
Pause
10 h 45
Reprise de la séance
Midi Dîner
13
h Reprise de la séance
15
h 15 Pause
15
h 30 Reprise de la séance
16
h 30 Clôture de la séance
Séance de compte rendu
16
h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le groupe
(membres du conseil et registraire uniquement)
1.
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbal
4.1
Réunion du 7 juin 2018
4.2 Réunion du 4 juillet 2018
4.3 Réunion extraordinaire du 27 septembre 2018
5. Suivi de la réunion précédente
6. Rapport du registraire
6.1
Rapport
6.2
Rapport financier - septembre
2018
7. Rapport de la présidente
7.1
Rapport
8. Rapport des comités
8.1
Comité exécutif
8.2
Comité d’enquête
8.3
Comité de discipline
8.4
Comité d’aptitude professionnelle
8.5
Comité d’appel des inscriptions
8.6
Comité des finances
8.7
Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8
Comité d’agrément
8.9
Comité d’appel de l’agrément
8.10
Comité des ressources humaines
8.11
Comité de rédaction
8.12
Comité de gouvernance
8.13
Comité d’assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
10.1
Modification touchant la signification de documents proposée aux
articles 9.09 et 9.12 des règlements administratifs de l’Ordre
10.2
Priorités stratégiques de l’Ordre
10.3
Modifications touchant les exigences en matière de vérification du
casier judiciaire proposées au Règlement 176/10
sur les qualifications requises pour enseigner et découlant de modifications à la Loi sur la réforme des vérifications de dossiers de police
11. Avis de motion
11. Modifications aux règlements administratifs de l’Ordre portant sur
l’identité visuelle
12. Prochaine réunion
· Le 6 décembre 2018 (réunion extraordinaire)
13. Clôture de la séance
