Ordre du jour du conseil
Ordre du jour
- Date :
- Le lundi 3 octobre et le mardi 4 octobre 2011
- Lieu :
- Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le lundi 3 octobre 2011
- 13 h
- Ouverture de la séance / Mot de bienvenue (Salles du conseil, 15e étage)
- 15 h 15
- Pause
- 15 h 30
- Reprise de la séance
- 17 h 30
- Intercession de la réunion du conseil
Le mardi 4 octobre 2011
- 9 h
- Reprise de la séance
- 9 h 05
- Point à heure fixe : Point 10.2 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
- 10 h 30
- Pause
- 10 h 45
- Reprise de la séance
- Midi
- Repas
- 13 h
- Reprise de la séance
- À conf.
- Clôture de la séance
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Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
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Ordre du jour
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Conflit d’intérêts
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Procès-verbal
4.1 Réunion des 2 et 3 juin 2011
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Questions nouvelles
5.1 Établissement de deux nouvelles bourses ou récompenses
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Rapport du registraire
6.1.1 Panneau sur le toit de l’édifice du 101 de la rue Bloor Ouest
6.1.2 Historique et structure du système d’écoles privées en Ontario
6.1.3 Sondage auprès des membres du conseil concernant la distribution de documents au conseil
6.1.4 Examen externe des procédures d’enquête et de discipline de l’Ordre et les conséquences de ces décisions, ainsi que son Programme de règlement de litiges
6.1.5 Examen indépendant – automne 2011 / hiver 2012 – rôle opérationnel et rôle de régie
6.2 Rapport financier au 31 août 2011
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Rapport de la présidente
7.1 Rapport
- Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
8.6 Finances
8.6.1 Rapport
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
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Correspondance
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Affaires nouvelles
10.1 Nomination d’un membre au poste Conseils publics de langue française – élémentaire ou secondaire
Point à heure fixe : le mardi 4 octobre 2011, à 9 h 05.
10.2 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
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Avis de motion
11.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposées (Règl. 176/10 remplace Règl. 184/97)
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Prochaine réunion
- Clôture de la séance