Ordre du jour du conseil
Date : Les jeudi 2 et vendredi 3 juin 2016
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 2 juin 2016
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 à 13 h 50 – Point 4. Présentations publiques
15 h Point à heure fixe : Point 11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
15 h 15 Pause
15 h 30 Point à heure fixe : Point 9.6 Rapport du comité des finances
16 h 45 Levée de la séance
17 h 30 Assemblée annuelle des membres (salles d’audience, 12e étage)
19 h 15 Clôture de la séance / Réception / Portes ouvertes de la bibliothèque
(12e étage)
Le vendredi 3 juin 2016
10 h Reprise de la séance
** Veuillez prendre note de l’heure de reprise de la réunion du conseil.
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
Midi Dîner
13 h Reprise de la séance
16 h Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3. Conflit d’intérêts
4. Présentations publiques
Point à heure fixe : Le jeudi 2 juin 2016
4.1 13 h 10 – Présentation n° 1 [Aucune présentation publique]
4.2 13 h 30 – Présentation n° 2 [Aucune présentation publique]
5. Procès-verbal
5.1 Réunion des 3 et 4 mars 2016
6. Suivi de la réunion précédente
6.1 Recommandations du rapport du comité de protection de l’intérêt public de juin 2015 – Renvoi de cas aux comités de discipline et d’enquête
6.2 Protocole de participation des membres aux réunions du conseil et des comités par téléconférence – Renvoi de questions au comité exécutif
6.3 Politique des porte-paroles du conseil – Renvoi de questions au comité exécutif
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 31 mars 2016
8. Rapport de la présidente
8.1 Rapport
9. Rapports des comités
9.1 Comité exécutif
9.1.1 Politique en matière de déplacements des membres du conseil
9.2 Comité d’enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le jeudi 2 juin 2016, à 15 h 30
9.6 Comité des finances
9.6.1 Rapport du comité
9.6.2 États financiers audités au 31 décembre 2015
9.6.3 Nomination d’un auditeur
9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité de gouvernance
9.13 Comité d’assurance de la qualité
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 4 juin 2016, à 15 h
11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
11.2 Pourvoi du poste Centre – Temps partiel/temps plein
11.3 Modifications proposées au Règl. de l’Ont. 176/10 : Qualifications requises pour enseigner
11.4 Modifications proposées au Règl. de l’Ont. 347/02 :
Agrément des programmes de formation en enseignement
11.5 Modification proposée à l’article 21 des Règlements administratifs de l’Ordre : cotisation annuelle
12.
Avis de motion
13. Prochaine réunion
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Les 29 et 30 septembre 2016
14. Clôture de la séance
À titre d’information
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Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres
