Ordre du jour du conseil

Ordre du jour

Date:

Le jeudi 31 mars 2011

Lieu:

Salle Willard, 2^e étage, Hôtel Intercontinental,
220, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

9 h

Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

 9 h 05 

Point 10.1 Nomination au poste régional du Centre-Sud – temps plein

10 h 30

Pause

10 h 45

Reprise de la séance

Midi

Repas

13 h  

Reprise de la séance

15 h 15

Pause

15 h 30  

Reprise de la séance

17 h

Levée de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

4.1 Réunion des 9 et 10 décembre 2010 
4.2 Réunion extraordinaire du 23 février 2011

5. Affaires nouvelles

   5.1 Rapport du comité des mises en candidature – Processus de sélection de la présidence des comités
   5.2 Modifications proposées au Règlement de l’Ontario 72/97 – Généralités – composition du comité exécutif (motion reportée)
   5.3 Rapport du comité des élections – membre du conseil pour représenter les Premières Nations, les Métis et les Inuits et/ou les francophones – ajout d’un siège au conseil

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport
6.2 Rapports sur l’expérience en enseignement – Salle de classe, directions d’école, agentes et agents de supervision
6.3 Rapport financier au 31 décembre 2010 
6.4 Rapport financier au 28 février 2011

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport

8. Rapports des comités

   8.1 Exécutif
   8.2 Enquête 
   8.3 Discipline
   8.4 Aptitude professionnelle  
   8.5 Appel des inscriptions 
   8.6 Finances  
   8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation 
   8.8 Agrément
   8.9 Appel de l’agrément 
   8.10 Ressources humaines
   8.11 Comité de rédaction
   8.12 Élections 
   8.13 Mises en candidature
   8.14 Assurance de la qualité 

9. Correspondance

10. Questions nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 31 mars 2011, à 9 h 05

10.1 Nomination au poste régional du Centre-Sud – temps plein
10.2 Loi sur les organisations à but non lucratif – répercussions sur les lois régissant l’Ordre
10.3 Révision des qualifications requises pour enseigner – Phase cinq, mise à jour
10.4 Modifications proposées aux règlements administratifs :  
Article 20 – Délégation de pouvoirs
Article 3.06(b) – Réunions du conseil
10.5 Réunion du conseil : octobre 2011

11. Avis de motion

12. Prochaines réunions

    • Réunion annuelle, le 2 juin 2011
    • Les 2 et 3 juin 2011

13. Levée de la séance