Ordre du jour du conseil
Ordre du jour
- Date:
- Les jeudi 3 et vendredi 4 juin 2010
- Lieu:
- Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto
Programme :
Le jeudi 3 juin 2010
- 13 h
- Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
- 15 h
- Pause
- 15 h 15
- Reprise de la séance
- 15 h 30
- Point 8.6 Rapport du comité des finances
- 16 h 45
- Reprise de la séance
- 17 h 30
- Réunion annuelle des membres
- 19 h
- Clôture de la séance/Réception
Le vendredi 4 juin 2010
- 9 h
- Reprise de la séance
- 10 h 30
- Pause
- 10 h 45
- Reprise de la séance
- Midi
- Repas du midi
- À confirmer
- Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbal
4.1 Réunion des 25 et 26 mars 2010
5. Affaires découlant de la séance précédente
5.1 Achat d’espace additionnel aux bureaux de l’Ordre au 101, rue Bloor Ouest
5.2 Divulgation de renseignements aux autres organismes de réglementation et à la police
5.3 Examen du volet 5 du plan – Révision des qualifications requises pour enseigner
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier – Le 31 mars 2010
6.3 Rapport de situation – QA pour enseigner aux GLBT/Consultations
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
8. Rapports des comités
8.1 Comité exécutif
8.2 Comité d’enquête
8.3 Comité de discipline
8.4 Comité d’aptitude professionnelle
8.5 Comité d’appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le jeudi 3 juin 2010, à 15 h 30
8.6 Comité des finances
8.6.1 Rapport
8.6.2 Rapport sur les états financiers vérifiés au 31 décembre 2009
8.6.3 Nomination d’un vérificateur
8.6.4 Proposition concernant l’hypothèque des bureaux de l’Ordre au 101, rue Bloor Ouest
8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Comité d’agrément
8.9 Comité d’appel de l’agrément
8.10 Comité des ressources humaines
8.11 Comité de rédaction
8.12 Comité des élections
8.13 Comité des mises en candidature
8.14 Comité d’assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
10.1 Politique de déplacement des membres du conseil – Examen cyclique
10.2 Politique concernant la rémunération des membres du conseil, des membres d’un panel, des membres représentant le public et des membres nommés représentant les établissements – Examen cyclique
11. Avis de motion
11.1 Modification au Règlement administratif – Droits d’inscription et d’évaluation (frais liés à la RDA et au PQAS)
12. Prochaine réunion
13. Clôture
À titre de renseignement
