Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue les 2 et 3 novembre 2000 à la salle du conseil, 121 rue Bloor est, 6e étage, Toronto
Table des matières
1. Ouverture de la séance, mot de bienvenue et présentation des membres du conseil
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Rapport du registrateur, J.W. (Joe) Atkinson
4. Rapport du comité des élections
5. Rapport du comité des mises en candidature
6. Choix des présidents des comités par les comités
7. Nomination des présidents des comités par le conseil
8. Allocution de la ministre de l’Éducation
9. Avis de motions
10. Prochaine réunion ordinaire
11. Clôture de la séance
1ère séance
Date : 2 novembre 2000
Présents : Bernard J. Adam, Samy Appadurai, Guill Archambault,
J.W. (Joe) Atkinson (registrateur), Jackie Breithaupt, Douglas Brown, Sterling Campbell, Larry Capstick, Doug Carter, Ernie Checkeris,
Janet Cornwall, Patrick Daly, Karl Dean, Margaret Dempsey,
Jerry De Quetteville, Solette Gelberg, Audrey Hadfield,
Nancy Hutcheson, Martin Kings, Marilyn Laframboise,
Diane Leblovic, Mark Lefebvre, Dick Malowney, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Harry Mulvale, Iain Munro,
Elizabeth Papadopoulos, Rich Prophet, David Somer (à 15 h 30), Frances Thorne
Invitées : Caroline Zayid (McCarthy Tétrault), Evelyn Shapka (ministère de l’Éducation)
Personnel : Peter Alexander, Margaret Aubé, Linda Grant, Genny Humby, Richard Lewko, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Susan Pelky, Josie Peretti, Patrick O’Neill
1. Ouverture de la séance, mot de bienvenue et présentation des membres du conseil
Le registrateur, J.W. (Joe) Atkinson, ouvre la séance à 13 h 05. Il demande aux membres du conseil de se joindre à lui pour présenter leurs condoléances aux familles de Amanda Peat et de Robert Fulbrook, les deux jeunes de 14 ans, morts tragiquement dans un accident survenue à une usine de machines et de matériel agricole lors d’une excursion organisée dans le cadre du projet Invitons nos jeunes au travail, le vendredi 1er novembre 2000.
Le registrateur souhaite la bienvenue aux membres du conseil et présente les membres nouvellement élus.
2. Adoption de l’ordre du jour (GC20001102-185 révisé)
On convient d’ajouter le point «Avis de motion» à l’ordre du jour.
Diane Leblovic, appuyée par Jackie Breithaupt, propose
Que l’ordre du jour modifié de la réunion inaugurale du deuxième conseil tenue les 2 et 3 novembre 2000 soit approuvé.
MOTION ADOPTÉE
3. Rapport du registrateur, J.W. (Joe) Atkinson
Le rapport du registrateur est reçu. J.W. (Joe) Atkinson présente le rapport.
4. Rapport du comité des élections
4.1 Rapport sur les résultats de l’élection du conseil (GC20001102‑186)
Le président du comité des élections, Doug Carter, présente le rapport sur les résultats de l’élection de 2000 du conseil.
4.2 Destruction des bulletins de vote refusés (GC20001102-187)
Doug Carter, appuyé par Sterling Campbell, propose
Que le conseil examine la motion Carter-Breithaupt de destruction des bulletins de vote refusés.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, appuyé par Jackie Breithaupt, propose
Que les bulletins de vote refusés soient détruits.
MOTION ADOPTÉE
5. Rapport du comité des mises en candidature (GC20001102‑188)
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil examine les recommandations provenant du rapport du comité des mises en candidature.
MOTION ADOPTÉE
5.1 Nomination du président du conseil
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose «Que Larry Capstick soit nommé président du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.»
Comme une seule candidature est proposée au poste de président du conseil, le registrateur, J.W. (Joe) Atkinson, nomme Larry Capstick président du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
On présente à Larry Capstick le maillet du General Teaching Council of Scotland et le bâton d’orateur du British Columbia College of Teachers. Le président prend la parole et remercie les membres du conseil de leur vote de confiance.
Larry Capstick assume ensuite la présidence.
5.2 Nomination du vice-président du conseil
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, fait savoir que deux candidatures ont été proposées au poste de vice-président. Il s’agit de celles de Marilyn Laframboise et de Iain Munro. Comme d’autres candidatures ne sont pas proposées au poste de vice-président, les deux candidats prennent brièvement la parole. On distribue les bulletins de vote.
Le président du conseil, Larry Capstick, déclare ensuite «Que Marilyn Laframboise soit nommée vice-présidente du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.»
5.3 Nomination des comités
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’enquête :
Doug Carter, Karl Dean, Harry Mulvale, Iain Munro, Elizabeth Papadopoulos, Rich Prophet, Jackie Breithaupt, Doug Brown et Pat Daly.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité de discipline :
Bernard J. Adam, Sterling Campbell, Larry Capstick, Guill Archambault, Nancy Hutcheson, Marilyn Laframboise,
Mark Lefebvre, Dick Malowney, Janet Cornwall, Ernie Checkeris, Solette N. Gelberg, Diane Leblovic et Karen Mitchell.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, appuyé par Rich Prophet, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’aptitude professionnelle :
Margaret Dempsey, Guill Archambault, Jerry De Quetteville, Mark Lefebvre, Elayne McDermid, Martin Kings et Frances Thorne.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’appel des inscriptions :
Bernard J. Adam , Doug Carter, Audrey Hadfield, Jackie Breithaupt et Samy Appadurai.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’agrément pour une durée renouvelable d’un an :
Sterling Campbell, Larry Capstick, Jerry De Quetteville, Elizabeth Papadopoulos, Rich Prophet, Elayne McDermid, Larry Mongeon, David Somer et Frances Thorne.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation pour une durée renouvelable d’un an :
Margaret Dempsey, Karl Dean, Nancy Hutcheson, Harry Mulvale, Iain Munro, Ernie Checkeris, Diane Leblovic, Martin Kings et Karen Mitchell.
MOTION ADOPTÉE
Doug Carter, président du comité des mises en candidature, propose
Que le conseil nomme les membres suivants au comité des finances pour une période renouvelable d’un an :
Audrey Hadfield, Marilyn Laframboise, Dick Malowney, Patrick Daly et Solette N. Gelberg.
MOTION ADOPTÉE
6. Choix des présidents des comités par les comités
(GC20001102-191)
Les membres des comités sont priés de se rendre dans différentes salles à des moments déterminés pour choisir le président de leur comité.
7. Nomination des présidents des comités par le conseil
Doug Carter, appuyé par Karl Dean, propose
Que Harry Mulvale soit nommé président du comité d’enquête.
MOTION ADOPTÉE
Ernie Checkeris, appuyé par Iain Munro, propose
Que Mark Lefebvre soit nommé président du comité de discipline.
MOTION ADOPTÉE
Diane Leblovic, appuyée par Karen Mitchell, propose
Que Margaret Dempsey soit nommée présidente du comité d’aptitude professionnelle.
MOTION ADOPTÉE
Jackie Breithaupt, appuyée par Nancy Hutcheson, propose
Que Doug Carter soit nommé président du comité d’appel des inscriptions.
MOTION ADOPTÉE
Jackie Breithaupt, appuyée par Marilyn Laframboise, propose
Que Frances Thorne soit nommée présidente du comité d’agrément.
MOTION ADOPTÉE
Karen Mitchell, appuyée par Margaret Dempsey, propose
Que Diane Leblovic soit nommée présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation.
MOTION ADOPTÉE
Pat Daly, appuyé par David Somer, propose
Que Solette N. Gelberg soit nommée présidente du comité des finances.
MOTION ADOPTÉE
Karl Dean, appuyé par Harry Mulvale, propose
Que les bulletins de vote distribués en vue de la nomination des présidents des comités soient détruits.
MOTION ADOPTÉE
Le conseil prend une pause à 15 h 45.
2e séance
Date : 3 novembre 2000
Présents : Bernard J. Adam, Samy Appadurai, Guill Archambault, J.W. (Joe) Atkinson (registrateur), Jackie Breithaupt, Douglas Brown, Sterling Campbell, Larry Captstick, Doug Carter, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Patrick Daly, Karl Dean, Margaret Dempsey, Jerry DeQuetteville, Solette Gelberg, Audrey Hadfield, Nancy Hutcheson, Martin Kings, Marilyn Laframboise, Diane Leblovic, Mark Lefebvre, Dick Malowney, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Iain Munro, Elizabeth Papadopoulos, Rich Prophet, David Somer, Frances Thorne
Invitées : Janet Ecker, (ministre de l’Éducation), Evelyn Shapka (ministère de l’Éducation), Caroline Zayid (McCarthy Tétrault)
Personnel : Peter Alexander, Margaret Aubé, Linda Grant, Genny Humby, Richard Lewko, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Susan Pelky, Josie Peretti, Patrick O’Neill, Doug Wilson
Excusé : Harry Mulvale
8. Allocution de la ministre de l’Éducation
La ministre de l’Éducation, Janet Ecker, prend la parole devant le conseil. Son allocution est suivie d’une période de questions et réponses.
9. Avis de motions (GC20001102-189)
Les avis de motions suivants sont inclus dans le procès-verbal.
9.1 Modifications des règlements administratifs - Code d’éthique
Il est proposé que les règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants soient modifiés par la suppression de l’alinéa 19.01, et par la reformulation du texte et du titre de l’article 19 de manière qu’on y lise :
«Article 19 — Code d’éthique des membres du conseil
Le code d’éthique des membres du conseil est le Code d’éthique des membres du conseil adopté par le conseil (voir l’annexe 1).»
9.2 Modification des règlements administratifs - Comité de rédaction
Il est proposé que l’article 6 des règlements administratifs de l’Ordre soit modifié par :
i) L’adjonction de l’alinéa 6.01 (d) de manière qu’on y lise «6.01 (d) comité de rédaction».
ii) L’ajout de l’alinéa 6.05 de manière qu’on y lise :
«6.05 comité de rédaction
a) Le comité exécutif nomme cinq membres du conseil au comité de rédaction.
b) deux membres du comité de rédaction sont des personnes nommées au conseil aux termes de l’alinéa 4 (2) (b) de la loi.
c) trois des membres du comité de rédaction sont des personnes élues au conseil aux termes de l’alinéa 4(2) (a) de la loi.
d) le comité de rédaction :
i) supervise la publication du magazine officiel de l’Ordre intitulé Pour parler profession/Professionally Speaking, y compris l’élaboration de la politique éditoriale et publicitaire.
ii) étudie les textes qui seront publiés dans la publication officielle de l’Ordre.
iii) La renumérotation de tous les alinéas subséquents.
9.3 Modification des règlements administratifs - Cotisation annuelle
Il est proposé que l’alinéa 21.04 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par substitution de manière qu’il se lise comme suit :
«21.04 La cotisation annuelle est fixée à
(a) 110 $ pour 2002
(b) 110 $ pour les années ultérieures, ou le montant fixé par une modification du règlement administratif».
9.4 Modification des règlements administratifs — Sous-comité des ressources humaines
Proposition de modification des règlements administratifs
Il est proposé que l’article 6 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par :
i) L’ajout de l’alinéa 6.01 (e) de manière qu’on y lise «6.01(e) comité des ressources humaines»
ii) L’insertion d’un nouvel alinéa 6.06 de manière qu’on y lise «6.06 comité des ressources humaines
a) Le comité exécutif nomme cinq membres du conseil au comité des ressources humaines
b) Le comité se compose du président du conseil, du vice-président du conseil et de trois autres membres du conseil.
c) Deux membres du comité des ressources humaines sont des personnes nommées au conseil aux termes de l’alinéa 4 (2) (b) de la loi.
d) Trois membres du comité des ressources humaines sont des personnes élues au conseil aux termes de l’alinéa 4(2)(a) de la loi.
e) Le comité des ressources humaines :
i) suit sur une base annuelle la mise en œuvre du programme de rémunération du personnel.
ii) donne son avis au conseil sur le processus de recrutement du registrateur et du registrateur adjoint.
iii) fait des recommandations au conseil au sujet de la politique de l’Ordre en matière de ressources humaines.»
iii) La renumérotation de tous les alinéas qui suivent l’alinéa 6.06.
9.5 Processus budgétaire
Il est proposé que le personnel examine les processus de budgétisation à base zéro et de budgétisation plate pour l’exercice budgétaire 2002 de sorte qu’ils soient appliqués au début des délibérations du personnel au sujet du budget.
10. Prochaine réunion ordinaire
La prochaine réunion ordinaire se tiendra les 22 et 23 mars 2001.
11. Clôture de la séance
La séance est levée à 11 h 22.
Larry M. Capstick
Président du conseil
Date |
J.W. (Joe) Atkinson
Registrateur
Date |
