Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par visioconférence le 19 juillet 2023
Présents : Diana Miles (présidente); Linda Lacroix, EAO (registraire); Abena Buahene; Jonathan Davey; Douglas Gosse, EAO; Elaine Lajeunesse; Jonathan Rose; Maria Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO; Valerie Williamson, EAO
Absente : Martine Lewis, EAO; Imran Syed, EAO
Personnel : Jason Bennett; Anna-Marie Nielsen, EAO; Bill Powell; Demetra Saldaris, EAO; Fred Towers; Kim Bauer (rédactrice du procès-verbal)
1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue
La présidente ouvre la séance à 9 h et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
2. Ordre du jour
Elaine Lajeunesse, appuyée par Jonathan Davey, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du conseil du 19 juillet 2023 soit approuvé.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Affaires
4.1 Modifications proposées au Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner
Linda Lacroix, registraire, donne un aperçu des modifications règlementaires proposées. Jason Bennett, directeur de la politique, de la gouvernance et des tribunaux, passe en revue les amendements et répond aux questions.
Maria Vasanelli, appuyée par Abena Buahene, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les modifications proposées au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner, telles qu’elles figurent dans le document 44 de la pièce 1.
4.2 Modifications proposées au Règlement de l’Ontario 493/20 sur les autres exigences d’admissibilité pour la thérapie ou les consultations
La registraire passe en revue les amendements proposés.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Jonathan Rose, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les modifications proposées au Règlement de l’Ontario 493/20 sur les autres exigences d’admissibilité pour la thérapie ou les consultations, telles qu’elles figurent dans le document 45 de la pièce 1.
4.3 Modifications proposées au Règlement de l’Ontario 271/09 sur les pratiques d’inscription équitables
La registraire explique l’intention des amendements proposés et confirme que l’Ordre soutiendra les mesures visant à réduire les délais de certification. Elle indique que l’on avisera le sous-comité de vérification et des finances des incidences budgétaires résultantes lors de sa réunion en septembre.
Une période de questions s’ensuit; la registraire et la direction répondent aux questions.
Au nom du conseil, la présidente remercie l’équipe de direction et le personnel pour leur contribution continue en vue d’améliorer les pratiques d’inscription.
Douglas Gosse, appuyé par Valerie Williamson, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les modifications proposées au Règlement 271/09 sur les pratiques d’inscription équitables, telles qu’elles figurent dans le document 46 de la pièce 1.
5. Prochaines réunions
La présidente rappelle aux membres du conseil que la réunion du 5 octobre 2023 se tiendra en personne.
6. Clôture de la séance
La séance est levée à 9 h 35, après quoi le conseil se réunit à huis clos pour examiner une ébauche du plan stratégique.
