Procès-verbaux des réunions du conseil

Réunion extraordinaire du conseil
Par téléconférence
Le 17 avril 2020

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 17 avril 2020 par téléconférence

TABLE DES MATIÈRES

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d'intérêts

4. Affaires

4.1 Modifications au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner

5. Clôture de la séance

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 17 avril 2020 par téléconférence

Présents : Charles Dimitry Abraham, EAO; Diane Ballantyne, EAO; Chantal Bélisle, EAO (registraire adjointe); Paige Bennett, EAO; John Cammarata; Bob Cooper, EAO; Chantal Côté, EAO; Irene Dembek, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan E. Elliott-Johns, EAO; Richard Filion; Rebecca Forte, EAO; Melissa Gaffen, EAO; Tim Gernstein, EAO (vice-président); Erin Glen, EAO; John Hamilton, EAO; Jacqueline Karsemeyer, EAO; Timothy Kwiatkowski, EAO; Colleen Landers; Marlène Marwah; Michelle Miner Seal; Mary Anne Mouawad, EAO; Sara Nouini, EAO; Gerry O’Reilly, EAO; Bonnie Oakes Charron; Wanda Percival; Tom Potter; Nicola Powadiuk, EAO; Vincent Rinaldo, EAO; Jonathan Rose; Nancy Saunders, EAO; Stéphane Vallée, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO (présidente); Stephen Zimmermann, EAO

Absentes : Mary Ellen Gucciardi, EAO; Jennifer Wyatt, EAO

Personnel : Tan Crombie; Roch Gallien, EAO; Richard Lewko; Charlie Morrison; David Tallo; Linda Zaks-Walker, EAO; Kim Bauer

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

La présidente du conseil, Nicole van Woudenberg, ouvre la séance à 16 h et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes.

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation (GC20200417-35)

La présidente du conseil confirme qu’une demi-journée a été allouée à la préparation de la réunion extraordinaire, ce qui comprend le temps consacré à la réunion extraordinaire du 14 avril 2020.

Rebecca Forte, appuyée par Jonathan Rose, propose

MOTION ADOPTÉE

Que l’ordre du jour pour la réunion extraordinaire du conseil du 17 avril 2020 soit approuvé.

Vote à l'aide d'eScribe

Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, TimothyKwiatkowski, Colleen Landers, Marlène Marwah, Michelle Miner Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Stephen Zimmermann

3. Conflit d'intérêts

Aucun conflit d'intérêts n'est déclaré.

4. Affaires

4.1 Modifications au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner (GC20200417-36C)

La registraire adjointe, Chantal Bélisle, présente un survol des modifications proposées et met la situation en contexte.

Le directeur des Normes d’exercice et de l’agrément, Roch Gallien, procède à un examen détaillé des modifications. Le directeur, la registraire adjointe et la chef de l’Unité de recherche et politique, Charlie Morrison, répondent aux questions.

Le comité de direction propose : Que le conseil approuve les modifications au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner concernant une exemption au stage, tel qu’elles figurent dans le document GC20200417-36C.

Stephen Zimmermann, appuyé par Marlène Marwah, propose une modification à la motion :

MOTION REJETÉE

Ajout à la fin :

Que la législation inclue une disposition voulant que les exigences soient remplies, d’une manière ou d’une autre, dans les 12 mois suivant la fin de l’état d’urgence.

Vote à l'aide d'eScribe

Pour : John Hamilton, Marlène Marwah, Bonnie Oakes Charron, Stephen Zimmermann

Contre : Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Mary Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg

Après le vote, John Hamilton, membre du conseil, indique qu’il n’a pas voté comme il l’avait souhaité par inadvertance; il avait plutôt eu l’intention de voter contre la modification à la motion.

La discussion sur la motion principale continue.

On passe au vote sur la motion principale comme le comité de direction le propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve les modifications au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner concernant une exemption au stage, tel qu’elles figurent dans le document GC20200417-36C.

Vote à l'aide d'eScribe

Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, TimothyKwiatkowski, Colleen Landers, Marlène Marwah, Michelle Miner Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Stephen Zimmermann

5. Clôture de la séance

La séance est levée à 17 h 15.