Procès-verbaux des réunions du conseil

PROCÈS-VERBAL

Réunion inaugurale du 7^e conseil

Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Le 6 juillet 2015

Procès-verbal de la réunion inaugurale du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, tenue le 6 juillet 2015 dans les salles du conseil, au 101, rue Bloor Ouest, 15^e étage, Toronto

TABLE DES MATIÈRES

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Rapport du registraire

5. Rapport du comité des mises en candidature

5.1 Élection de la présidente ou du président du conseil

5.2 Élection de la vice-présidente ou du vice-président du conseil

5.3 Nomination des membres des comités

6. Réunions des comités pour nommer les présidentes et présidents

7. Rapport du comité des mises en candidature (suite)

7.1 Nomination des présidentes et présidents des comités

7.2 Nomination des membres du comité exécutif

8. Prochaines réunions du conseil et du comité exécutif – 2015-2018

8.1 Calendrier proposé

9. Clôture de la séance

Procès-verbal de la réunion inaugurale du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, tenue le 6 juillet 2015 dans les salles du conseil, au 101, rue Bloor Ouest, 15^e étage, Toronto

Présents : Brian Beal, EAO; Jean-Luc Bernard, EAO; Shabnum Budhwani; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Irene Cheung, EAO;
Ann Ciaschini, EAO; Angela De Palma, EAO; Elizabeth Edgar‑Webkamigad; Susan E. Elliott-Johns, EAO; Dobi‑Dawn Frenette (à partir de 10 h 10); Robert Gagné; Tim Gernstein, EAO; Godwin Ifedi; Matthew Kavanagh, EAO; Shanlee Linton, EAO; Myreille Loubert, EAO; Shannon Marcus, EAO (à partir de 12 h 45); Richard Michaud, EAO (par téléconférence à partir de 10 h jusqu’à une heure indéterminée); Sara Nouini, EAO (à partir de 10 h 20); Bill Petrie; Terry Price, EAO; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Stéphane Vallée, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO; Wes Vickers, EAO; Ronna Warsh; Marie-Claude Yaacov; Michael Salvatori, EAO (registraire)

Absents : William Ngassam, EAO; Jennifer Stewart, EAO

Invités: Irene Dembek, EAO (ancienne présidente du comité des mises en candidature); Liz Papadopoulos, EAO, (ancienne présidente du conseil) (jusqu’à 11 h 30)

Président Douglas McCarthy

d’assemblée :

Personnel : Kim Bauer; Chantal Bélisle, EAO; Tan Crombie; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO (registraire adjoint); Richard Lewko; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

Le président d’assemblée, Douglas McCarthy, ouvre la séance à 10 h 05 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Le registraire présente chaque membre du conseil en donnant une brève biographie de chacun d’entre eux. Il remercie Monique Châteauvert, dont le mandat au conseil se terminera le 8 juillet 2015, pour son travail au conseil.

2. Ordre du jour (GC20150706-64)

Matthew Kavanagh, appuyé par Robert Gagné, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’ordre du jour de la réunion inaugurale du 7^e conseil du 6 juillet 2015 soit approuvé.

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Rapport du registraire (GC20150706-65)

Le rapport du registraire est reçu. Le registraire le présente et informe les membres que les rapports qu’il leur présentera au cours du mandat du 7 ^e conseil seront structurés selon les quatre priorités stratégiques de l’Ordre, lesquelles orientent la planification opérationnelle et l’allocation des ressources pour l’organisme.

Le registraire souligne qu’il y a actuellement trois postes nommés vacants et, avec le mandat de Monique Châteauvert qui prendra fin le 8 juillet 2015, il y aura quatre postes nommés vacants. De plus, il indique que les postes Nord-Est – Temps plein et Nord-Est – Temps plein / Temps partiel n’avaient attiré aucun candidat éligible aux dernières élections. Il informe que le comité de gouvernance allait interviewer des candidats éligibles pour ces postes et fera ses recommandations au conseil, en novembre.

Le registraire affirme que le comité de gouvernance avait été créé le 1^er juillet 2015 en fusionnant les comités des élections et des mises en candidature. En plus d’assumer les mandats de ces comités, le nouveau comité de gouvernance doit fournir une direction à suivre concernant les enjeux de gouvernance et de gestion des risques, et doit s’assurer que le fonctionnement du conseil et de l’Ordre est conforme aux lois, aux règlements et aux règlements administratifs de l’Ordre, et que le conseil et l’Ordre remplissent leurs obligations fiduciaires.

Le registraire informe les membres que certains éléments clés qu’on leur demanderait d’examiner au cours des trois prochaines années seraient, entre autres, de donner une direction politique sur les points suivants :

• programme de formation à l’enseignement prolongé
• recommandations de l’examen indépendant
• initiative de sensibilisation du public
• cadre de formation professionnelle révisé.

Liz Papadopoulos, la présidente sortante, s’adresse aux membres du 7^e conseil. Elle explique le but et la signification du «bâton d’orateur» que le British Columbia College of Teachers a présenté au conseil en 1997 lors de sa réunion inaugurale. Elle félicite tous les membres d’avoir été élus ou nommés au conseil.

5. Rapport du comité des mises en candidature (GC20150706-66)

Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. La présidente, Irene Dembek, le présente.

Elle souligne que le comité des mises en candidature s’est réuni le 11 juin pour passer en revue les questionnaires remplis par les membres du conseil. Le questionnaire demandait aux membres d’indiquer les comités auxquels ils aimeraient siéger. On a demandé aux nouveaux membres élus et nommés de considérer leurs choix de comités en fonction de leurs intérêts, de leur expertise et du temps à y consacrer. On a encouragé les membres élus et nommés qui faisaient déjà partie du conseil à poursuivre leur participation aux mêmes comités en vue d’assurer la continuité.

Le comité a tenu compte des facteurs suivants dans ses délibérations pour chacun des comités :

· suivi des membres d’un comité

· un minimum de deux comités pour chaque membre du conseil

· priorisation de chacun des membres

· expérience relative et disponibilité

· capacité de travailler en français et en anglais

· équilibre entre les sexes

• langue

· charge de travail

· mentorat d’un nouveau membre

• capacité de rédaction dans un contexte juridique.

5.1 Élection de la présidente ou du président du conseil

La présidente du comité des mises en candidature souligne que le poste de présidence du conseil est un poste à temps plein, du 6 juillet 2015 au 30 juin 2018. Elle affirme que les membres du conseil suivants ont exprimé leur intérêt à occuper ce poste :

• Angela De Palma
• Matthew Kavanagh
• Robert Ryan
• Vicki Shannon.

La présidente du comité des mises en candidature demande s’il y a d’autres personnes intéressées. Aucune autre expression d’intérêt n’est reçue.

Irene Dembek informe les membres du conseil que chaque candidat à la présidence dispose de cinq minutes au plus pour s’adresser au conseil. Irene Dembek tire des noms au hasard pour déterminer l’ordre des candidats.

Chacun des candidats s’adresse au conseil.

On distribue les bulletins de vote aux membres du conseil. Le personnel de l’Ordre fait le décompte des bulletins et la présidente du comité des mises en candidature le supervise. Les bulletins de vote sont distribués trois fois pour déterminer qui est nommé à la présidence. À la fin de chaque décompte, on annonce le nombre total de votes, le nombre de bulletins périmés et le nombre de votes pour chaque candidat. À la fin du processus, on annonce qu’Angela De Palma a reçu le plus de votes.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil nomme Angela De Palma, EAO, au poste de présidente du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’elle entre en fonction le 6 juillet 2015.

Vote par appel nominal :

Pour	Contre
Beal, Brian, EAO
Bernard, Jean-Luc, EAO
Budhwani, Shabnum
Chartrand, Marie-Louise
Châteauvert, Monique
Cheung, Irene, EAO
Ciaschini, Ann, EAO
De Palma, Angela, EAO
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
Elliott-Johns, Susan, EAO
Frenette, Dobi-Dawn
Gagné, Robert
Gernstein, Tim, EAO
Ifedi, Godwin
Kavanagh, Matthew, EAO
Linton, Shanlee, EAO
Loubert, Myreille, EAO
Nouini, Sara, EAO
Petrie, Bill
Price, Terry, EAO
Ryan, Rob, EAO
Samchek, Anthony, EAO
Shannon, Vicki, EAO
Vallée, Stéphane, EAO
Van Woudenberg, Nicole, EAO
Vickers, Wes, EAO
Warsh, Ronna
Yaacov, Marie-Claude
Pour : 28	Contre : 0	Absent : 4

Angela De Palma assume le rôle de présidente à 11 h 30 et remercie les membres de leur appui.

Terry Price remercie Liz Papadopoulos de son leadership et de tout ce qu’elle a fait au cours des six dernières années pour le conseil. Il a demandé que les membres du conseil recueillent des fonds et les remettent à l’œuvre de bienfaisance préférée de la présidente sortante.

Jean-Luc Bernard, appuyé par Myreille Loubert, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil approuve que les bulletins de vote associés au poste de présidence du conseil soient détruits.

5.2 Élection de la vice-présidente ou du vice-président du conseil

La présidente du comité des mises en candidature souligne que six membres du conseil ont manifesté leur intérêt à assumer le poste de vice-présidence :

• Shanlee Linton
• Myreille Loubert
• Sara Nouini
• Robert Ryan
• Nicole van Woudenberg

· Wes Vickers.

Sara Nouini et Robert Ryan retirent leur candidature au poste de vice‑présidence.

La présidente du comité des mises en candidature demande si d’autres personnes souhaitent présenter leur candidature. Aucune autre candidature n’est reçue.

La présidente du comité des mises en candidature informe les membres du conseil que chaque candidat à la vice-présidence dispose de trois minutes au plus pour s’adresser au conseil. Irene Dembek tire des noms au hasard pour déterminer l’ordre des candidats.

Chacun des candidats à la vice-présidence s’adresse au conseil.

On distribue les bulletins de vote aux membres du conseil. Les bulletins de vote sont distribués deux fois pour déterminer qui est nommé à la vice-présidence. Le personnel de l’Ordre fait le décompte des bulletins et la présidente du comité des mises en candidature le supervise. À la fin du processus, on annonce que Myreille Loubert a reçu le plus de votes.

On réalise que Richard Michaud n’est pas au téléphone pour la téléconférence et, par conséquent, un vote par appel nominal n’est pas nécessaire pour confirmer la nomination de Myreille Loubert.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose : MOTION ADOPTÉE

Que le conseil nomme Myreille Loubert, EAO, au poste de vice-présidente du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’elle entre en fonction le 6 juillet 2015.

Terry Price, appuyé par Robert Ryan, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que les bulletins de vote associés au poste de vice-présidence du conseil soient détruits.

Myreille Loubert assume le rôle de vice-présidente à 12 h 10 et remercie les membres de leur appui.

5.3 Nomination des membres des comités

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité d’agrément et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’agrément pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Angela De Palma, EAO (é)

Susan Elliott-Johns, EAO (é)

Matthew Kavanagh, EAO (é)

Richard Michaud, EAO (é)

Nicole van Woudenberg, EAO (é)

Elizabeth Edgar-Webkamigad (n)

Dobi-Dawn Frenette (n)

On souligne que deux postes devant être occupés par des membres nommés sont toujours vacants au comité d’agrément et seront pourvus par des membres prochainement nommés au conseil.

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité d’appel de l’agrément et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’appel de l’agrément pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Ann Ciaschini, EAO (é)

William Ngassam, EAO (é)

Jennifer Stewart, EAO (é)

Robert Gagné (n)

Godwin Ifedi (n)

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité de discipline et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité de discipline pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Irene Cheung, EAO (é)

Ann Ciaschini, EAO (é)

Shanlee Linton, EAO (é)

Shannon Marcus, EAO (é)

Sara Nouini, EAO (é)

Vicki Shannon, EAO (é)

Stéphane Vallée, EAO (é)

Wes Vickers, EAO (é)

Jean-Luc Bernard, EAO (n)

Robert Gagné (n)

Marie-Claude Yaacov (n)

On souligne que deux postes devant être occupés par des membres nommés sont toujours vacants au comité de discipline et seront pourvus par des membres prochainement nommés au conseil.

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité de rédaction et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité de rédaction pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Tim Gernstein, EAO (é)

Myreille Loubert, EAO (é)

Anthony Samchek, EAO (é)

Jean-Luc Bernard, EAO (n)

On souligne qu’un poste devant être occupé par un membre nommé est toujours vacant au comité de rédaction et sera comblé par un membre prochainement nommé au conseil.

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité des finances et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité des finances pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Brian Beal, EAO (é)

Terry Price, EAO (é)

Vicki Shannon, EAO (é)

Marie-Louise Chartrand (é)

Bill Petrie (n)

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité d’aptitude professionnelle et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’aptitude professionnelle pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Irene Cheung, EAO (é)
Ann Ciaschini, EAO (é)

Shanlee Linton, EAO (é)

Stéphane Vallée, EAO (é)

Godwin Ifedi (n)

Marie-Claude Yaacov (n)

On souligne qu’un poste devant être occupé par un membre nommé est toujours vacant au comité d’aptitude professionnelle et sera comblé par un membre prochainement nommé au conseil.

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité de gouvernance. Elle ajoute que le nom de Myreille Loubert sera ajouté à titre de vice-présidente du conseil. Elle demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité de gouvernance pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Angela De Palma, EAO (é)

Matthew Kavanagh, EAO (é)

Myreille Loubert, EAO (é) (vice-présidente du conseil)

Sara Nouini, EAO (é)

Ronna Warsh (n)

Marie-Claude Yaacov (n)

On souligne qu’un poste devant être occupé par un membre nommé est toujours vacant au comité de gouvernance et sera comblé par un membre prochainement nommé au conseil.

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité des ressources humaines. Elle ajoute que le nom d’Angela De Palma sera ajouté à titre de présidente du conseil. Elle demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité des ressources humaines pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Angela De Palma, EAO, (é) (présidente du conseil)

Robert Ryan, EAO (é)

Wes Vickers, EAO (é)

Shabnum Budhwani (n)

Robert Gagné (n)

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité d’enquête et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’enquête pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Tim Gernstein, EAO (é)

William Ngassam, EAO (é)

Terry Price, EAO (é)

Robert Ryan, EAO (é)

Anthony Samchek, EAO (é)

Jennifer Stewart, EAO (é)

Marie-Louise Chartrand (n)

Bill Petrie (n)

On souligne qu’un poste devant être occupé par un membre nommé est toujours vacant au comité de gouvernance et sera comblé par un membre prochainement nommé au conseil.

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité d’assurance de la qualité et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité d’assurance de la qualité, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’assurance de la qualité pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Richard Michaud, EAO (é)

Robert Ryan, EAO (é)

Nicole van Woudenberg, EAO (é)

Marie-Louise Chartrand (n)

Bill Petrie (n)

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité d’appel des inscriptions et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité d’appel des inscriptions pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Brian Beal, EAO (é)

Myreille Loubert, EAO (é)

William Ngassam, EAO (é)

Jean-Luc Bernard, EAO (n)

Elizabeth Edgar-Webkamigad (n)

La présidente du comité des mises en candidature donne le nom des membres du conseil sélectionnés pour siéger au comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation et demande si d’autres personnes sont intéressées. Aucune autre nomination n’est reçue.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Irene Cheung, EAO (é)

Susan Elliott-Johns, EAO (é)

Shannon Marcus, EAO (é)

Richard Michaud, EAO (é)

Stéphane Vallée, EAO (é)

Shabnum Budhwani (n)

Elizabeth Edgar-Webkamigad (n)

Dobi-Dawn Frenette (n)

On souligne qu’un poste devant être occupé par un membre nommé est toujours vacant au comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation et sera comblé par un membre prochainement nommé au conseil.

6. Réunions des comités pour nommer les présidentes et présidents

La présidente du comité des mises en candidature souligne que le conseil a la responsabilité de nommer les présidents des comités pour la durée du mandat du 7^e conseil.

Elle déclare que la réunion du conseil serait suspendue pour permettre à chaque comité de se réunir afin de nommer la personne qui occupera le poste de présidence. Elle informe les membres que les candidats à la présidence d’un comité disposent de deux minutes pour s’adresser aux membres du comité. Le discours des candidats est suivi d’un vote secret, le cas échéant. On explique le processus de vote aux membres.

Le personnel distribue le calendrier des réunions des comités (dates, heures et lieux).

La séance est suspendue à 13 h 15 et reprend à 14 h 20.

7. Rapport du comité des mises en candidature (GC20150706-66) (suite)

7.1 Nomination des présidentes et présidents des comités

Chaque comité se réunit pour nommer la personne qui occupera le poste de présidence.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme :

1. Nicole van Woudenberg, EAO (é), présidente du comité d’agrément

2. Robert Gagné (n), président du comité d’appel de l’agrément

3. Robert Gagné (n), président du comité de discipline

4. Myreille Loubert, EAO (é), présidente du comité de rédaction

5. Marie-Louise Chartrand (n), présidente du comité des finances

6. Shanlee Linton, EAO (é), présidente du comité d’aptitude professionnelle

7. Matthew Kavanagh, EAO (é), président du comité de gouvernance

8. Wes Vickers, EAO (é), président du comité des ressources humaines

9. Terry Price, EAO (é), président du comité d’enquête

10. Robert Ryan, EAO (e) président du comité d’assurance de la qualité

11. Brian Beal, EAO (é), président du comité d’appel des inscriptions

12. Elizabeth Edgar-Webkamigad, (n) présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015

Anthony Samchek, appuyé par Robert Ryan, propose :
MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que les bulletins de vote associés au poste de présidence des comités soient détruits.

7.2 Nomination des membres du comité exécutif

La présidente du comité des mises en candidature souligne que le comité exécutif est formé de la présidente et de la vice-présidente du conseil, ainsi que des présidents des comités suivants :

• enquête

• discipline

• aptitude professionnelle

• appel des inscriptions

• finances

• normes d’exercice de la profession et d’éducation

• agrément.

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil nomme les membres suivants au comité exécutif pour le mandat du 7^e conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et qu’ils entrent en fonction le 6 juillet 2015 :

Angela De Palma, EAO, (é) présidente du conseil

Myreille Loubert, EAO, (é) vice-présidente du conseil

Terry Price, EAO, (é) président du comité d’enquête

Robert Gagné, (n) président du comité de discipline

Shanlee Linton, EAO, (é) présidente du comité d’aptitude professionnelle

Brian Beal, EAO, (é) président du comité d’appel des inscriptions

Marie-Louise Chartrand, (a) présidente du comité des finances

Elizabeth Edgar-Webkamigad, (n) présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

Nicole van Woudenberg, EAO, (é) présidente du comité d’agrément.

La présidente du comité des mises en candidature remercie tous les membres du conseil d’avoir rendu possible la nomination des membres des comités. Elle remercie les membres du comité des mises en candidature : Alexander (Sandy) Bass, Evie Basztyk‑Benishek, Monique Châteauvert, Marc Dubois, Dobi-Dawn Frenette et Monique Lapalme Arseneault.

L’orateur remercie Irene Dembek pour le travail qu’elle a accompli au comité des mises en candidature en préparation à la réunion inaugurale.

8. Prochaines réunions du conseil et du comité exécutif – 2015-2018

8.1 Calendrier proposé (GC20150706-67)

Robert Ryan, appuyé par Brian Beal, propose :

MOTION ACCEPTÉE

Que le conseil approuve les dates de réunion du conseil et du comité exécutif de juillet 2015 à juin 2018 énoncées dans le document GC20150706- 67 .

9. Clôture de la séance

La séance est levée à 14 h 30.

Signature Angela De Palma, EAO, présidente		Signature Michael Salvatori, EAO, registraire
Date		Date