Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, tenue par visioconférence le 8 décembre 2022
Présents : Diana Miles (présidente); Chantal Bélisle, EAO (registraire par intérim), Abena Buahene; Jonathan Davey; Peter Dinsdale; Douglas Gosse, EAO; Elaine Lajeunesse; Martine Lewis, EAO; Jonathan Rose; Imran Syed, EAO; Maria Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO; Valerie Williamson, EAO
Invités : Danny Anckle, vice-président du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (de 11 h 20 à 11 h 35); Paige Bennett, EAO, présidente du comité d’agrément; Rebecca Forte, EAO, présidente du comité d’aptitude professionnelle; Kirby Chown, EAO, présidente du comité de discipline et du comité décisionnel des présidents; Deani Van Pelt, EAO, présidente du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (de 11 h 20 à 11 h 35)
Personnel : Jason Bennett; Anna-Marie Nielsen, EAO; Linda Lacroix, EAO; Jamie Robertson, EAO; Demetra Saldaris, EAO; Fred Towers; Rima Zamat; Kim Bauer (rédactrice du compte rendu)
1. Ouverture de la séance/mot de bienvenue
La présidente du conseil ouvre la séance à 9 h et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes.
2. Ordre du jour
Douglas Gosse, appuyé par Elaine Lajeunesse, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour pour la réunion du conseil du 8 décembre 2022 soit approuvé.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Procès-verbaux
4.1 Réunion du 15 septembre 2022
Douglas Gosse, appuyé par Peter Dinsdale, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2022.
4.2 Réunion extraordinaire à huis clos du 15 septembre 2022
La présidente confirme que l’on n’a pas transmis le procès-verbal de la réunion à huis clos au public, mais que l’on peut l’approuver dans un forum ouvert si on n’a pas besoin d’en discuter. Elle souligne également que les membres qui n’étaient pas présents à la réunion peuvent participer au vote sur la motion.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Jonathan Rose, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire à huis clos du 15 septembre 2022.
5. Rapports de la registraire et de la présidente, et rapport financier
5.1 Rapport de la présidente
La présidente du conseil présente son rapport et répond aux questions. Au nom du conseil, elle remercie Chantal Bélisle, registraire et chef de la direction par intérim, pour son leadeurship au cours des 10 derniers mois. Elle note que Mme Bélisle sera en congé autofinancé à compter de janvier 2023.
5.2 Rapport de la registraire
La registraire et chef de la direction par intérim présente son rapport en soulignant divers domaines, après quoi elle répond aux questions.
5.3 Rapport financier
Le conseil reçoit le rapport financier trimestriel au 30 septembre 2022. La registraire et chef de la direction par intérim répond aux questions.
6. Rapports des comités
6.1 Comité d’aptitude professionnelle
La présidente souhaite la bienvenue à Rebecca Forte, présidente du comité d’aptitude professionnelle, et l’invite à présenter le rapport annuel du comité.
La présidente du comité d’aptitude professionnelle présente son rapport, suivi d’une séance de questions-réponses.
6.2 Comité de discipline
La présidente souhaite la bienvenue à Kirby Chown, présidente du comité de discipline, et l’invite à présenter le rapport annuel du comité.
La présidente du comité de discipline présente son rapport, lequel comprend un aperçu du travail du comité, et répond aux questions.
6.3 Comité décisionnel des présidents
Kirby Chown, qui est aussi la présidente du comité décisionnel des présidents, présente le rapport annuel de ce dernier, lequel comprend un aperçu du travail du comité.
La présidente remercie la présidente du comité d’aptitude professionnelle et la présidente du comité de discipline et du comité décisionnel des présidents de leurs présentations.
7. Rapports des sous-comités
7.1 Sous-comité de vérification et des finances
Jonathan Davey, président du sous-comité de vérification et des finances, présente le rapport du sous-comité.
7.1.1 Budget de 2023
Le conseil reçoit le budget de l’Ordre proposé pour 2023.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Maria Vasanelli, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le budget de 2023 avec une cotisation annuelle de 200 $.
7.2 Sous-comité de sélection et des candidatures
Elaine Lajeunesse, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures, présente le rapport du sous-comité.
Abena Buahene, appuyée par Jonathan Davey, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la prolongation du mandat de Jonathan Rose au conseil, lequel débuterait le 1er janvier 2023 et se terminerait à la date d’expiration de son admissibilité au conseil en vertu du paragraphe 5 (4) de la Loi de 1996 sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario ou le 31 décembre 2023, selon la première de ces éventualités, et que cette motion, si elle est adoptée, ait préséance sur la recommandation du conseil au lieutenant-gouverneur en conseil du 15 septembre 2022.
Martine Lewis, appuyée par Jonathan Rose, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le renouvèlement des nominations suivantes aux postes de président(e) ou de vice-président(e) de sous-comité, chacune pour un mandat d’un an qui débuterait le 1er janvier 2023, conformément à la Loi de 1996 sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et ses règlements d’application :
- Abena Buahene, vice-présidente du sous-comité des ressources humaines;
- Jonathan Davey, président du sous-comité de vérification et des finances;
- Douglas Gosse, EAO, vice-président du sous-comité de sélection et des candidatures;
- Elaine Lajeunesse, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures;
- Imran Syed, EAO, président du sous-comité des ressources humaines;
- Valerie Williamson, EAO, vice-présidente du sous-comité de vérification et des finances.
8. Correspondance
Le conseil reçoit huit correspondances à titre d’information.
La registraire et chef de la direction par intérim fournit des informations supplémentaires sur la réponse de l’Ordre à la demande du ministre de l’Éducation concernant l’élaboration d’une ligne directrice de cours menant à une qualification additionnelle (QA) sur l’antisémitisme. Elle indique que l’Ordre envisage une ligne directrice de cours menant à une QA ciblée, laquelle ferait partie du cours existant «Études sociales (cycles primaire et moyen)». Ainsi, la ligne directrice sera prête à temps pour l’entrée en vigueur du programme-cadre révisé sur l’antisémitisme et les études sur l’Holocauste en septembre 2023. La registraire et chef de la direction par intérim confirme qu’une autre mise à jour sera fournie au conseil lors de sa réunion en mars 2023.
Au nom du conseil, la présidente remercie la registraire et chef de la direction par intérim pour ces informations et affirme que le conseil soutient la proposition.
9. Avis de motion
9.1 Modification proposée à l’article 20 des règlements administratifs
Jason Bennett, directeur intérimaire des Services généraux et soutien au conseil, passe en revue l’avis de motion. Il donne un aperçu de la modification proposée, laquelle concerne les décisions du comité de discipline à l’égard des demandes de remise en vigueur du certificat. Il indique que le conseil aura l’occasion de poser des questions et d’examiner la modification proposée au cours de la réunion extraordinaire qui se tiendra immédiatement après la réunion ordinaire.
9.2 Modification proposée à l’article 16 des règlements administratifs
Le directeur intérimaire des Services généraux et soutien au conseil passe en revue l’avis de motion, précisant qu’il s’agit d’une modification nécessaire au règlement administratif pour tenir compte de la cotisation annuelle pour 2023 que le conseil a approuvée plus tôt dans la réunion.
10. Formation et perfectionnement professionnel du conseil
10.1 Présentation sur l’équité, la diversité et l’inclusion
Anna-Marie Nielsen, directrice des Normes d’exercice et de l’agrément, présente des membres du personnel qui animent une séance d’information sur le rôle de l’Ordre pour favoriser l’équité, la diversité et l’inclusion dans les salles de classe de l’Ontario. Paige Bennett, présidente du comité d’agrément, et Deani Van Pelt et Danny Anckle, présidente et vice-président du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation, respectivement, participent à la présentation pour faire part de leurs réflexions et de leurs expériences dans le cadre du travail des comités.
Une période de questions-réponses s’ensuit.
11. Clôture de la séance
Avant de clôturer la séance, la présidente demande aux membres du conseil de noter la nouvelle date de la réunion de mars, qui se tiendra maintenant le 21 mars 2023.
La séance est levée à 11 h 50.
