Procès-verbaux des réunions du conseil
Réunion extraordinaire du conseil
Par visioconférence
Le 26 aout 2020
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 26 aout 2020 par visioconférence
TABLE DES MATIÈRES
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Conflit d’intérêts
3. Procès-verbal
3.1 Réunion du 11 aout 2020
4. Questions découlant de la dernière réunion
4.1 Séance à huis clos (question de personnel)
5. Clôture de la séance
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 26 aout 2020 par visioconférence
Présents : Charles Dimitry Abraham, EAO; Diane Ballantyne, EAO; Chantal Bélisle, EAO (registraire adjointe); Paige Bennett, EAO; John Cammarata (à partir de 20 h 45); Bob Cooper, EAO; Chantal Côté, EAO; Irene Dembek, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Richard Filion; Rebecca Forte, EAO; Melissa Gaffen, EAO; Tim Gernstein, EAO (vice-président); Erin Glen, EAO; Mary Ellen Gucciardi, EAO (à partir de 19 h 30); John Hamilton, EAO; Jacqueline Karsemeyer, EAO; Timothy Kwiatkowski, EAO; Todd Lalonde; Colleen Landers; Élaine Legault; Marlène Marwah; Michelle Miner Seal; Mary-Anne Mouawad, EAO; Sara Nouini, EAO; Gerry O’Reilly, EAO; Bonnie Oakes Charron; Wanda Percival; Tom Potter; Nicola Powadiuk, EAO; Vincent Rinaldo, EAO; Jonathan Rose; Nancy Saunders, EAO; Stéphane Vallée, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO (présidente); Stephen Zimmermann, EAO
Absents : Jennifer Wyatt, EAO
Présidente d’assemblée : Lori Lukinuk
Invitée : Jennifer McAleer, associée, Fasken Martineau; Michael Salvatori, EAO (registraire en congé) (jusqu’à 21 h 15)
Personnel : Kim Bauer (transcriptrice)
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente du conseil ouvre la séance à 18 h 30.
On souligne que Tim Gernstein et Colleen Landers forment le comité de direction.
La présidente du conseil ouvre la séance en précisant que les membres du conseil proviennent des diverses terres qui constituaient les terres ancestrales des Wendats, des Anishnaabegs, des Haudenosaunees, des Métis et de la Première Nation des Mississaugas de Credit.
Elle souhaite la bienvenue à la réunion à tous les membres du conseil, aux membres du personnel et aux invités du conseil, Jennifer McAleer (avocate indépendante) et Michael Salvatori (registraire en congé). De plus, elle donne un aperçu de l’étiquette à respecter pour tenir les réunions de manière efficace.
2. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
3. Procès-verbal
3.1 Réunion du 11 aout 2020 (GC20200826-71)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 11 aout 2020.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Todd Lalonde, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner Seal, Mary-Ann Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Nicola Powadiuk, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Stephen Zimmermann
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Résultats
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Pour :
32
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Contre :
0
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Abstention :
1
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Absent : 3
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Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE SANS OBJECTION
Que le conseil suspende la règle 2.11, par. g, point 3 énoncée dans la procédure permanente sur les séances à huis clos, qui précise que «la participation à la prochaine séance à huis clos sera limitée aux personnes qui auront participé à la séance à huis clos précédente» [trad.].
4. Questions découlant de la dernière réunion
4.1 Séance à huis clos (question de personnel)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil poursuive la séance à huis clos avec seulement les membres du conseil, la registraire adjointe, la présidente d’assemblée, l’avocate indépendante, le registraire (actuellement en congé autofinancé), et l’agente du conseil et des comités afin de discuter d’une question relative au personnel.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Todd Lalonde, Colleen Landers, Élaine Legault, Mary-Ann Mouawad, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Nicola Powadiuk, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Nicole van Woudenberg
Contre : Richard Filion, Timothy Kwiatkowski, Michelle Miner Seal, Sara Nouini, Tom Potter, Vincent Rinaldo, Stéphane Vallée, Stephen Zimmermann
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Résultats
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Pour :
24
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Contre :
8
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Abstention :
1
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Absent : 3
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Avant de poursuivre la séance à huis clos, la présidente du conseil confirme qu’aucune préparation n’avait été nécessaire pour la réunion. En outre, tous les membres peuvent réclamer une demi-journée d’honoraires quotidiens pour la réunion.
Le conseil débute la séance à huis clos à 18 h 45 et la termine à 21 h 25.
Le conseil présente le compte rendu suivant des séances à huis clos tenues les 16 et 18 juin ainsi que les 7, 11 et 26 aout 2020 :
Le conseil a reçu le rapport du conseiller spécial, en date du 20 mai 2020, et a examiné les motions suivantes :
- Que la recommandation no 1 soit transmise au comité de gouvernance pour examen et qu’à la réunion d’octobre du conseil, il en fasse rapport avec des directives.
[Recommandation no 1 : Former immédiatement un comité (ou désigner un comité existant) pour compiler toutes les politiques utilisées par l’organisation, qu’elles appartiennent au conseil ou à l’administration. Une fois réunies, les politiques doivent être organisées de manière à refléter la structure des comités du conseil. Elles doivent être soumises à un calendrier de révision précis, pourvu qu’on puisse le modifier par un mandat législatif ou une motion du conseil.]
La motion a été rejetée. (Remarque : En décembre 2019, le conseil a adopté une motion requérant une politique et un cadre pour l’examen cyclique des politiques.)
- Que la recommandation no 4 soit transmise au comité des finances pour examen et qu’à la réunion d’octobre du conseil, il en fasse rapport avec des directives.
[Recommandation no 4 : Que le conseil examine immédiatement le rôle du comité des finances dans le but explicite de renforcer la responsabilité en matière de surveillance.]
La motion a été adoptée.
- Que le conseil entreprenne un examen approfondi de la façon dont l’Ordre communique avec ses membres et le public en général.
Une modification de la motion a été proposée : Que la présidente du conseil établisse un comité spécial en vue d’examiner en profondeur la manière dont l’Ordre communique avec ses membres et le public en général, et d’en faire rapport au conseil à sa réunion d’octobre.
La motion principale telle que modifiée a été adoptée.
- Que le conseil ordonne au registraire d’élaborer immédiatement un plan de relève.
Une modification de la motion a été proposée : Que le conseil ordonne au registraire d’élaborer immédiatement un plan de relève pour les postes de registraire et de registraire adjointe ou de registraire adjoint.
La motion principale telle que modifiée a été adoptée.
Les motions suivantes ont été adoptées pendant la séance à huis clos :
- Que le conseil entame un processus de recrutement externe et interne afin de trouver une ou un candidat approprié à qui l’Ordre pourrait offrir un poste de registraire adjoint intérimaire à court terme, soit du 26 aout 2020 au 22 janvier 2021.
- Que la registraire adjointe actuelle Chantal Bélisle, EAO, soit dument rémunérée (rémunération d’intérim) rétroactivement à la période de sa nomination pour les fonctions supplémentaires déléguées, à savoir l’autorité du registraire et chef de la direction, jusqu’au 23 janvier 2021, date de retour du registraire.
5. Clôture de la séance
La séance est levée à 21 h 35.
