Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue en personne au 101, rue Bloor Ouest, à Toronto, et par visioconférence le 5 octobre 2023

Présents : Diana Miles (présidente); Linda Lacroix, EAO (registraire); Abena Buahene (par visioconférence); Douglas Gosse, EAO; Elaine Lajeunesse; Jonathan Rose; Imran Syed, EAO; Maria Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO; Valerie Williamson, EAO

Absent : Jonathan Davey

Invités : Danny Anckle; Paige Bennett, EAO; Christine Forsyth; Melissa Gaffen, EAO; Robert Pellerin, EAO (par visioconférence); Emile Ramlochan (par visioconférence); Anne Resnick; Hanno Weinberger, EAO

Personnel : Jamie Robertson, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO; Bill Powell; Demetra Saldaris, EAO; Fred Towers; Jean-François Schaan; Kim Bauer (rédactrice du procès-verbal)

1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue

La présidente ouvre la séance à 9 h 05 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes et en ligne. Elle souhaite tout particulièrement la bienvenue aux présidents et vice-présidents des comités règlementaires et prévus par la loi qui participent à la réunion en personne ou en ligne.

2. Ordre du jour

Douglas Gosse, appuyé par Imran Syed, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que l’on approuve l’ordre du jour de la réunion du conseil du 5 octobre 2023.

Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Procès-verbaux

4.1 Réunion du 8 juin 2023

Douglas Gosse, appuyé par Elaine Lajeunesse, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que l’on approuve le procès-verbal de la réunion du conseil du 8 juin 2023.

4.2 Réunion extraordinaire du 19 juillet 2023

Valerie Williamson, appuyée par Jonathan Rose, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que l’on approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil du 19 juillet 2023.

5. Rapports de la présidente et de la registraire, et rapport financier

5.1 Rapport de la présidente

La présidente du conseil présente son rapport et répond aux questions. Elle remercie toutes les personnes qui ont contribué à l’élaboration du plan stratégique quinquennal de l’Ordre et souligne deux des priorités fondamentales de l’organisme : être reconnu comme l’organisme de règlementation indépendant de la profession enseignante et renouveler l’engagement de mettre en place un modèle de prévention collaboratif à l’échelle du système mettant l’accent sur la réduction des dossiers d’enquête et de discipline.

Elle souligne également le rôle de la registraire et chef de la direction dans la conduite de changements opérationnels et règlementaires substantiels en réponse à la lettre du ministre de l’Éducation du 17 avril 2023.

5.2 Rapport de la registraire

La registraire présente les grandes lignes du rapport, notamment le programme de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel de l’Ordre, le nouveau certificat transitoire et l’élaboration des lignes directrices du cours menant à la QA Éducation à l’Holocauste et lutte contre l’antisémitisme.

Après son exposé, la registraire et d’autres membres de l’équipe de la haute direction de l’Ordre répondent aux questions.

5.3 Rapport financier

Le rapport financier trimestriel au 30 juin 2023 est reçu.

6. Affaires nouvelles

6.1 Examen et approbation du plan stratégique de l’Ordre

La présidente du conseil et la registraire passent en revue le processus d’élaboration du plan stratégique quinquennal de l’Ordre. Douglas Gosse, appuyé par Maria Vasanelli, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que le conseil approuve le plan stratégique 2024-2028 de l’Ordre tel que déposé lors de la réunion du conseil du 5 octobre 2023.

6.2 Rapport sur la transition à l’enseignement 2022

La registraire indique que le sondage sur la transition à l’enseignement sera plus détaillé et présenté dans un nouveau format, et que 2022 était la dernière année où il a été mené dans son format actuel. Le sondage sur la transition à l’enseignement recueillait des informations auprès des membres de l’Ordre au cours de leurs cinq premières années de carrière en enseignement. Toutefois, le nouveau sondage Regard sur l’enseignement invitera tous les membres en règle de l’Ordre à y participer, quel que soit le nombre d’années d’expérience qu’ils possèdent dans le domaine. En réponse à une question, la registraire confirme que le sondage Regard sur l’enseignement continuera à fournir des informations qualitatives qui complèteront les informations reçues dans le cadre du sondage précédent.

Elle note qu’un aperçu général des résultats du sondage Regard sur l’enseignement 2023 sera fourni au conseil à la réunion de décembre 2023, et qu’un rapport complet sur les résultats sera disponible au cours du premier trimestre de 2024.

6.3 Mise à jour des recommandations professionnelles

Anna-Marie Nielsen, directrice des Normes d’exercice de la profession et de l’agrément, présente des renseignements sur le processus et l’échéancier relatifs à la révision cyclique des recommandations professionnelles actuelles et à l’élaboration de nouvelles recommandations.

7. Rapports des sous-comités

7.1 Sous-comité de vérification et des finances

Au nom du président du sous-comité de vérification et des finances, la présidente du conseil présente le rapport du sous-comité.

7.2 Sous-comité de sélection et des candidatures

Elaine Lajeunesse, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures, présente le rapport du sous-comité. Elle souligne que le rapport s’articule autour de trois grands axes : la mise à jour de la matrice des compétences des membres du conseil; la proposition de modifications règlementaires concernant la durée des mandats; et les recommandations relatives aux nominations et à la reconduction des mandats pour les fonctions de gouvernance.

Après la présentation du rapport, la présidente et les autres membres du sous-comité répondent aux questions.

Douglas Gosse, appuyé par Valerie Williamson, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que le conseil approuve les modifications proposées à la matrice des compétences des membres du conseil, telles qu’elles figurent dans la pièce 1 du document 60.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Imran Syed, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que le conseil demande au ministre de l’Éducation de modifier le Règlement de l’Ontario 563/21 : Dispositions générales, comme recommandé dans la pièce 2 du document 60.

Douglas Gosse, appuyé par Tammy Webster, propose :

MOTION ADOPTÉE,

Que le conseil approuve les recommandations relatives à la nomination des membres du conseil et des comités, ainsi que des membres suppléants, et à la reconduction de leurs mandats, telles qu’elles figurent dans la pièce 3a du document 60.

8. Rapports des comités

8.1 Rapport du comité d’agrément

La présidente souhaite la bienvenue à Paige Bennett, présidente du comité d’agrément, et l’invite à présenter le rapport annuel du comité.

La présidente du comité d’agrément présente son rapport et répond aux questions.

8.2 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

La présidente souhaite la bienvenue à Danny Anckle, vice-président du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation, et l’invite à présenter le rapport annuel du comité.

Le vice-président présente le rapport du comité et répond aux questions.

9. Correspondance

Six documents de correspondance sont fournis à titre d’information.

10. Prochaines réunions

La présidente note que la prochaine réunion du conseil se tiendra virtuellement le 7 décembre 2023.

11. Clôture de la séance

La séance est levée à 11 h 30.