Ordre du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 15 septembre 2022 de 10 h 30 à 12 h 30
Lieu : En ligne (Zoom)

Programme :

• 10 h 30 Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 12 h 30 Clôture de la séance
• 12 h 30 Réunion extraordinaire à huis clos (immédiatement après la clôture de la séance)

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Réunion, 16 juin 2022 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 16 juin 2022
• 4.2 Réunion extraordinaire (à huis clos), 16 juin 2022

5. Rapport de la présidente, rapport du registraire et rapport financier

• 5.1 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 5.2 Rapport du registraire
• 5.3 Rapport financier de juin 2022 (En anglais seulement.)

6. Rapports des sous-comités

• 6.1 Rapport du sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
• 6.2 Rapport du sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)

7. Rapports des comités

• 7.1 Rapport du comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 7.2 Rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)

8. Affaires nouvelles

• 8.1 Proposition de certification accélérée (En anglais seulement.)

9. Correspondance

• 9.1 Lettre au ministre Lecce concernant des modifications règlementaires, datée du 27 juin 2022
  (En anglais seulement.)
• 9.2 Lettre au ministre Lecce pour l’inviter à s’adresser au conseil, datée du 10 aout 2022
  (En anglais seulement.)
• 9.3 Lettre au ministre Lecce concernant le rapport annuel de 2021, datée du 10 aout 2022
  (En anglais seulement.)
• 9.4 Lettre à la sous-ministre Naylor concernant les données sur les inscriptions, datée du 8 aout 2022
  (En anglais seulement.)
• 9.5 Lettre à la sous-ministre Naylor concernant les données sur les inscriptions, datée du 23 aout 2022
  (En anglais seulement.)

10. Prochaines réunions

• • Le 8 décembre 2022
• • Le 23 mars 2023
• • Le 8 juin 2023 (date révisée)
• • Le 5 octobre 2023 (date révisée)
• • Le 7 décembre 2023

11. Clôture de la séance

12. Réunion extraordinaire (à huis clos)

• 12.1 Rapport du sous-comité des ressources humaines

13. Clôture de la séance à huis clos

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 856 3778 2993
Code d’accès : 610028