Procès-verbaux des réunions du conseil
Réunion du conseil
Par visioconférence
Le 4 juin 2020
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 4 juin 2020 par visioconférence
TABLE DES MATIÈRES
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbal
5. Risques et priorités stratégiques
5.1 Rapport de la présidente du conseil
6. Affaires nouvelles
6.1 Comité des finances (point à heure fixe)
6.1.1 États financiers audités de 2019
6.1.2 Reconduction du mandat de l’auditeur
6.2 Règlement sur les autres exigences d’admissibilité pour la thérapie ou les consultations
6.3 Comité des ressources humaines
6.3.1 Philosophie et processus de rémunération
7. Prochaines réunions du conseil
8. Clôture de la séance
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 4 juin 2020 par visioconférence
Présents : Charles Dimitry Abraham, EAO; Diane Ballantyne, EAO; Chantal Bélisle, EAO (registraire adjointe); Paige Bennett, EAO; John Cammarata; Bob Cooper, EAO; Chantal Côté, EAO; Irene Dembek, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO (à partir de 9 h 45); Susan E. Elliott-Johns, EAO (à partir de 9 h 50); Richard Filion; Rebecca Forte, EAO; Melissa Gaffen, EAO; Tim Gernstein, EAO (vice-président); Erin Glen, EAO; Mary Ellen Gucciardi, EAO; John Hamilton, EAO; Jacqueline Karsemeyer, EAO; Timothy Kwiatkowski, EAO; Colleen Landers; Élaine Legault; Marlène Marwah; Michelle Miner Seal; Mary-Anne Mouawad, EAO; Sara Nouini, EAO; Gerry O’Reilly, EAO; Bonnie Oakes Charron; Wanda Percival; Tom Potter; Nicola Powadiuk, EAO; Vincent Rinaldo, EAO; Jonathan Rose; Nancy Saunders, EAO; Stéphane Vallée, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO (présidente); Jennifer Wyatt, EAO; Stephen Zimmermann, EAO
Invités : Joane Mui, associée, et Nicole Hately, gestionnaire principale, KPMG (de 10 h à 10 h 20)
Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Roch Gallien, EAO; Richard Lewko; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente du conseil, Nicole van Woudenberg, ouvre la séance à 9 h.
On souligne que Tim Gernstein et Colleen Landers forment le comité de direction.
La présidente du conseil ouvre la séance en soulignant que le lieu où les membres du conseil se rassemblent se trouve sur les terres ancestrales des Wendats, des Anishnaabegs, des Haudenosaunees, des Métis et de la Première Nation des Mississaugas de New Credit, ou à proximité de ces terres.
Elle souhaite la bienvenue à la réunion à tous les membres du conseil, aux membres du personnel et aux membres du public, et fournit de brefs renseignements biographiques sur les nouveaux membres du conseil Élaine Legault et Bonnie Oakes Charron. Elle leur souhaite également la bienvenue.
La présidente effectue aussi un bref survol des règles d’étiquette à suivre pour favoriser le bon déroulement de la réunion.
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation (GC20200604-37)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour révisé pour la réunion du conseil du 4 juin 2020 soit approuvé.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner-Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt, Stephen Zimmermann
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Résultats
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Pour :
33
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Contre :
0
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Abstention :
0
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Absents : 3
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On confirme que le temps de préparation pour cette réunion est d’une demi-journée.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Procès-verbal
Des membres du conseil proposent un ajout au procès-verbal de la réunion extraordinaire du 14 avril 2020. La modification vise à refléter le fait que le registraire adjoint intérimaire avait reconnu que des discussions auraient dû avoir lieu avec la présidente du comité des finances au sujet du retard du paiement des cotisations annuelles des membres avant la mise en œuvre d’un processus révisé.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que les procès-verbaux suivants soient approuvés :
- Réunion des 5 et 6 mars 2020
- Réunion extraordinaire du 14 avril 2020 (tel que modifié)
- Réunion extraordinaire du 17 avril 2020.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Richard Filion, Rebecca Forte, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner-Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt, Stephen Zimmermann
Contre : Melissa Gaffen
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Résultats
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Pour :
32
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Contre :
1
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Abstention :
0
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Absents : 3
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5. Risques et priorités stratégiques
5.1 Rapport de la présidente du conseil (GC20200604-43)
La présidente du conseil, Nicole van Woudenberg, présente son rapport et répond aux questions. Elle souligne qu’elle avait fourni les mises au point de divers comités au lieu de demander à chacun de ces comités de soumettre des rapports séparés. Voici certains faits saillants du rapport de la présidente et des réponses aux questions s’y rapportant :
- on confirme qu’en raison de l’absence de modifications législatives en réponse aux recommandations sur sa gouvernance, l’Ordre se doit de déclencher le processus d’élection pour 2021;
- on remercie les comités qui ont été en mesure de se réunir et de fournir des réponses aux questions portant sur le budget, au nom de la présidente du comité des finances;
- on confirme l’engagement du comité des finances à présenter, à la demande du conseil, un rapport sur les forces et les faiblesses du processus de collecte des cotisations annuelles à l’occasion d’une future réunion ordinaire du conseil.
6. Affaires nouvelles
6.1 Comité des finances (point à heure fixe)
6.1.1 États financiers audités de 2019 (GC2020604-45)
La présidente du comité des finances, Diane Ballantyne, souligne que l’Ordre a reçu de son auditeur un rapport sans réserve pour l’exercice 2019, et que l’audit avait porté principalement sur le risque. Elle présente les auditrices Joane Mui et Nicole Hately, de KPMG.
Mme Mui indique que le processus d’audit a été bien résumé et que l’équipe de direction avait collaboré pleinement en vue de permettre à KPMG de mener l’audit à bien dans le délai prescrit. Elle confirme que les états financiers provisoires seront finalisés une fois que le conseil les aura approuvés et aura répondu aux questions s’y rapportant.
La présidente du comité des finances remercie les auditrices de leur présentation. Mmes Mui et Hately quittent la réunion à 10 h 20.
Diane Ballantyne propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil accepte les états financiers audités de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario au 31 décembre 2019.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner Seal, Mary-Ann Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt
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Résultats
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Pour :
35
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Contre :
0
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Abstention :
1
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Absent : 0
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6.1.2 Reconduction du mandat de l’auditeur
La présidente du comité des finances recommande que l’Ordre reconduise le mandat de KPMG à titre d’auditeur pour l’exercice 2020.
Diane Ballantyne propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil reconduise le mandat de KPMG à titre d’auditeur de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour l’exercice 2020.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner-Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt
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Résultats
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Pour :
35
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Contre :
0
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Abstention :
1
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Absent : 0
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6.2 Règlement sur les autres exigences d’admissibilité pour la thérapie ou les consultations (GC20200604-44C)
La registraire adjointe, Chantal Bélisle, indique que le personnel de l’Ordre avait travaillé avec le personnel du ministère de l’Éducation, afin de donner le point de vue de l’Ordre sur un règlement visant à assurer le bon fonctionnement du programme de fonds pour la thérapie et les consultations, à la lumière de la politique approuvée par le conseil en mars 2020.
Richard Lewko, directeur des Services généraux et soutien au conseil, passe en revue le projet de règlement et répond aux questions. Il souligne que le Ministère avait choisi de légiférer sur certaines questions, mais non sur d’autres. Il confirme que certains éléments du programme seront donc couverts par la loi, alors que d’autres seront couverts par les politiques.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le Règlement sur les autres exigences d’admissibilité pour la thérapie ou les consultations, tel que décrit dans le document GC20200604-44C, soit approuvé.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner-Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt
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Résultats
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Pour :
34
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Contre :
0
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Abstention :
1
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Absent : 1
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6.3 Comité des ressources humaines
6.3.1 Philosophie et processus de rémunération (GC2020604-46)
La présidente du comité des ressources humaines, Michelle Miner-Seal, souligne qu’à la séance de mars 2020 avec les membres du conseil, le comité avait mené un exercice visant à identifier les principaux facteurs dont la philosophie de rémunération devrait tenir compte, de l’avis du conseil. Elle indique que les résultats avaient été compilés en vue d’ébaucher une philosophie qui servirait de base à l’élaboration d’une politique en matière de rémunération.
La présidente du comité des ressources humaines confirme que le comité avait travaillé avec le comité des finances pour aligner la philosophie et le processus sur le cycle budgétaire en cours. Après une longue séance de questions et réponses, on formule des recommandations en vue de modifier la philosophie.
Michelle Miner-Seal propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la philosophie et le processus de rémunération, tel que décrit dans le document GC20200604-46 et tel que modifié.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Bob Cooper, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Susan E. Elliott-Johns, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner-Seal, Mary-Anne Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Tom Potter, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt
Contre : Stephen Zimmermann
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Résultats
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Pour :
35
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Contre :
1
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Abstention :
0
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Absent : 0
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7. Prochaines réunions du conseil
- 16 juin 2020 (réunion extraordinaire)
- 1 et 2 octobre 2020
- 3 et 4 décembre 2020
8. Clôture de la séance
La séance est levée à 12 h 05.
