Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par téléconférence le 19 juin 2009 à la salle du conseil A, au 121, rue Bloor Est, 6^e étage, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour (GC20090619-146, révisé)

3. Conflit d’intérêts

4. Questions nouvelles

5. Clôture de la séance

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par téléconférence le 19 juin 2009 à la salle du conseil A, au 121, rue Bloor Est, 6^e étage, Toronto

Présents par téléconférence : Danny Anckle, Gabrielle Blais, Paul Brazeau, Tammy Bush, Don Cattani (président), Monique Châteauvert, Cynthia Farrar, Dean Favero, Laura Featherstone, Rosemary Fontaine, Nick Forte, E. Clyde Glasgow, Mel Greif, Brent Hamelin, Gord Hough, Garry Humphreys, Annilee Jarvis (vice-présidente), Bill Kirkwood, Bill Matheson, Ruth Ann Penny, John Tucker (jusqu’à 12 h 34), Henry Tyndorf, Hanno Weinberger, Sharon Young Kipp, Michael Salvatori (registrateur)

Absents : Greg Anderson, Madhu Bhardwaj, Brian Doubleday, Dobi-Dawn Frenette, Peter Joong, Anne Marie Levesque, Alison Morawek, Heather Nagy, Jacques Pavesi, Tanya Roberts, Susan Robertson, Pauline Smart, Jacques Tremblay,

Personnel : Joe Jamieson, Richard Lewko, Charlie Morrison, Lise Roy-Kolbusz (registrateure adjointe)

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

Le président, Don Cattani, souhaite la bienvenue aux participantes et participants et ouvre la séance à 12 h 05.

2. Ordre du jour (GC20090619-146, révisé)

On mentionne qu’on a modifié l’ordre du jour pour y inclure un point sous Questions nouvelles : Point 4.4 Rapport de Charles Pascal : Dans l’optique de notre meilleur avenir — Mise en œuvre de l’apprentissage des jeunes enfants en Ontario.

Ruth Ann Penny, appuyée par Rosemary Fontaine, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil adopte l’ordre du jour modifié de la réunion extraordinaire du 19 juin 2009.

Scrutin :

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Questions nouvelles

4.1 Rapport du comité de sélection de la registrateure adjointe

Garry Humphreys, appuyé par Mel Greif, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil passe à une séance à huis clos, conformément au paragraphe 8 (3)d) de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, avec les membres du conseil, le registrateur et les membres du personnel concernés.

Scrutin :

Le conseil se réunit à huis clos à 12 h 09.

Le personnel quitte la salle à ce moment, à l’exception du registrateur, de la registrateure adjointe, du directeur des Services généraux et soutien au conseil, Richard Lewko et du rédacteur du procès-verbal, Charlie Morrison.

La séance à huis clos prend fin à 12 h 29.

Le président indique que la motion suivante a été adoptée pendant la séance à huis clos :

Que le conseil approuve la nomination de Joe Jamieson à titre de registrateur adjoint de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. Il assumera ses nouvelles fonctions le 14 septembre 2009.

4.2 Règlements administratifs — modifications proposées à l’article 6.05 (comité des ressources humaines) (GC20090619-147)

La présidente du comité ad hoc sur l’évaluation du poste de président à temps plein, Rosemary Fontaine, présente les modifications proposées à la composition du comité des ressources humaines et répond aux questions.

Rosemary Fontaine, présidente du comité ad hoc sur l’évaluation du poste de président à temps plein, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que le paragraphe 6.05(b) des règlements administratifs de l’Ordre soit modifié par la suppression de «ou le vice-président du conseil» de manière qu’on y lise :

6.05 Comité des ressources humaines :

(b) Un membre du comité est le président du conseil; les quatre autres membres sont des membres du conseil.

Scrutin :

4.3 Règlements administratifs — modifications proposées à l’article 2.01 (documents) (GC20090619-148)

Le registrateur présente les modifications proposées au sceau de l’Ordre et répond aux questions. Il indique que le comité d’assurance de la qualité a examiné le nouveau sceau proposé et a convenu que les modifications apportées représentent mieux la diversité des membres de l’Ordre.

Sharon Young Kipp propose

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que l’article 2.01 des règlements administratifs de l’Ordre soit modifié en substituant et en remplaçant «Le sceau représenté ci-dessous est le sceau de l’Ordre»

par «Le sceau représenté ci-dessous sera le sceau de l’Ordre».

Scrutin :

4.4 Rapport de Charles Pascal : Dans l’optique de notre meilleur avenir — Mise en œuvre de l’apprentissage des jeunes enfants en Ontario

Le président du conseil informe les membres du conseil que le rapport de Charles Pascal sur l’apprentissage des jeunes enfants en Ontario a été publié le lundi 15 juin 2009. Il informe les membres qu’un exemplaire du rapport et un résumé leur seront envoyés.

Le registrateur mentionne que l’Ordre examine actuellement le rapport et prépare sa réponse au rapport. L’Ordre s’attend à ce que la ministre émette des observations sur le plan de mise en œuvre du gouvernement lorsqu’elle s’adressera au conseil, le 2 juillet 2009.

5. Clôture de la séance

La séance est levée à 12 h 40.