Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des
enseignants de l’Ontario tenue par visioconférence le 24 mars 2022
Présents : Diana Miles (présidente); Chantal Bélisle, EAO
(registraire par intérim); Abena Buahene; Jonathan Davey; Douglas Gosse, EAO;
Elaine Lajeunesse; Martine Lewis, EAO; Jonathan Rose; Imran Syed, EAO; Maria
Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO; Valerie Williamson, EAO
Absent : Peter Dinsdale
Personnel : Rachel Balinsky (rédactrice du compte rendu); Kim
Bauer (rédactrice du compte rendu); Jason Bennett; Linda Lacroix, EAO; Demetra
Saldaris, EAO; Linda Zaks-Walker, EAO
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente ouvre la séance à 9 h et souhaite la bienvenue à toutes les
personnes présentes.
2. Ordre du jour
Valerie Williamson, appuyée par Jonathan Davey, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que l’ordre du jour de la réunion du conseil du 24 mars 2022 soit
approuvé.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit n’est déclaré.
4. Procès-verbal
4.1 Pouvoir d’approuver les procès-verbaux des réunions précédentes
Les membres du conseil ont reçu de l’information sur le pouvoir d’approuver
les procès-verbaux des réunions précédentes auxquelles ils n’ont pas assisté.
Jason Bennett, directeur des Services généraux et soutien au conseil (par
intérim), répond aux questions.
4.2 Réunion du 8 décembre 2021
Martine Lewis, appuyée par Abena Buahene, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2021 avec le superviseur
de la transition soit approuvé.
4.3 Réunion extraordinaire du 2 mars 2022
Jonathan Davey, appuyé par Douglas Gosse, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil du 2 mars 2022 soit approuvé.
5. Formation et perfectionnement professionnel du conseil
5.1 Plan de formation et de perfectionnement professionnel
Le directeur des Services généraux et soutien au conseil passe en revue le
plan de formation et de perfectionnement professionnel proposé pour le conseil
et souligne que des sujets supplémentaires seraient ajoutés au plan à la
demande du conseil.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Jonathan Davey, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le plan de formation et de perfectionnement professionnel du conseil
pour 2022 et 2023 soit approuvé.
5.2 Aperçu de la certification
Linda Zaks-Walker, directrice des Services aux membres, présente Iona
Mitchell, chef du Service des dossiers, et Marianne Tompkins-Carter, chef du
Service d’évaluation. Mmes Mitchell et Tompkins-Carter présentent
un aperçu du processus de certification de l’Ordre et répondent aux questions.
6. Rapports de la présidente et de la registraire
6.1 Rapport de la présidente
La présidente du conseil présente son rapport et souligne qu’en l’absence du
registraire actuel, Chantal Bélisle occupe le poste de registraire par
intérim.
6.2 Rapport de la registraire
La registraire par intérim présente son rapport, après quoi elle et le
directeur des Services généraux et soutien au conseil répondent aux questions.
6.3 Rapport financier
Le rapport financier au 31 décembre 2021 est reçu.
7. Rapports des sous-comités
7.1 Sous-comité de vérification et des finances
Jonathan Davey, président du sous-comité de vérification et des finances,
présente au conseil le rapport du sous-comité pour le premier trimestre de
2022. Il souligne que des informations ont été fournies au sous-comité
concernant l’utilisation des sources de financement existantes pour soutenir
les besoins en personnel supplémentaire au sein de la Division des services
aux membres qui ne nécessiteraient pas un prélèvement dans la réserve.
Jonathan Davey, appuyé par Valerie Williamson, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve un prélèvement dans la réserve d’un maximum de 1,5
million de dollars pour équilibrer le déficit de la fin de l’exercice
2021.
7.2
Sous-comité de sélection et des candidatures
Elaine Lajeunesse, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures,
passe en revue le rapport du sous-comité, lequel comprend une recommandation
visant à nommer deux membres suppléants actuels au comité d’enquête. Elle fait
remarquer que la recommandation vise à accroitre la capacité de procéder en
français des sous-comités de règlement des plaintes qui ne comptent qu’un
membre.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Jonathan Rose, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la nomination de Robert Pellerin, EAO, et d’Annie
Song au comité d’enquête, prenant effet immédiatement.
8. Rapports des comités
8.1 Calendrier des rapports des comités
La registraire par intérim et le directeur des Services généraux et soutien au
conseil proposent un calendrier au conseil pour la réception des rapports des
comités et des sous-comités, et répondent aux questions. On souligne que le
calendrier sera modifié au besoin et que, pour 2022 seulement, le rapport du
comité d’enquête est reporté à la réunion du conseil de juin.
Elaine Lajeunesse, appuyée par Jonathan Rose, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le calendrier des rapports des comités, comme présenté dans le document
GC20220324-15, soit approuvé.
9. Affaires nouvelles
9.1 Orientation des membres du conseil et des comités, ainsi que des
membres suppléants – Résultats du sondage
Le conseil reçoit les résultats du sondage sur les trois séances d’orientation
des membres du conseil et des comités, ainsi que des membres suppléants qui
ont eu lieu en janvier 2022.
9.2 Présentations publiques aux réunions du conseil – Révision de la
politique
Le directeur des Services généraux et soutien au conseil passe en revue les
modifications proposées à la politique relative aux présentations publiques
aux
réunions du conseil et répond aux questions. On convient que les prochaines
modifications à la politique comprendront un résumé des changements et leur
justification.
Abena Buahene, appuyée par Imran Syed, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que la politique sur les présentations publiques aux réunions du conseil,
comme décrite dans le document GC20220324-17, soit approuvée.
Il y a une abstention.
9.3 Processus d’élaboration des recommandations professionnelles
La registraire par intérim présente un aperçu du calendrier et du processus
d’élaboration des recommandations professionnelles de l’Ordre.
9.4 Proposition de plan de travail annuel du conseil
La registraire par intérim et le directeur des Services généraux et soutien au
conseil proposent un plan de travail annuel au conseil pour 2022 et 2023,
précisant que le plan est souple et sera modifié au besoin.
Maria Vasanelli, appuyée par Valerie Williamson, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le plan de travail annuel du conseil pour 2022 et 2023, comme décrit dans le document GC20220324-19, soit approuvé.
10. Correspondance
La correspondance avec le ministère de l’Éducation et le sous-ministre du
ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences a
été fournie à titre d’information.
11. Clôture de la séance
La séance est levée à 11 h 25.
