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Deux enseignantes en conversation

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Comités du conseil

é
- membre élu
n
- membre nommé

Comité d'agrément

Réglementaire – Évalue et agrée les programmes de formation à l'enseignement des facultés d'éducation de l'Ontario. Établit les exigences pour les cours menant à une qualification additionnelle, y compris le Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d'école.


Comité d'appel de l'agrément

Réglementaire – Examine les appels concernant les décisions d’agrément des programmes et des cours de formation en enseignement.


Comité d'appel des inscriptions

Prévu par la loi – Évalue les appels interjetés par les membres à qui on a refusé l’inscription et par les membres agréés qui détiennent un certificat assorti de conditions et de restrictions, et rend des décisions. Évalue les qualifications des postulants en fonction des exigences de l’Ordre. Peut rejeter une demande ou enjoindre au registraire de délivrer un certificat de qualification et d’inscription.


Comité d'aptitude professionnelle

Prévu par la loi – Tient des audiences sur les allégations d’incapacité physique et mentale qui pèsent sur les membres et rend des décisions. Suspend ou révoque les certificats de qualification et d’inscription ou les assortit de conditions et de restrictions, au besoin. Étudie les demandes de remise en vigueur du certificat de qualification et d’inscription, ainsi que les demandes de suppression ou de modification des conditions en vigueur.


Comité d'assurance de la qualité

Spécial – Évalue le rendement de l’Ordre relativement à ses objets prescrits par la loi et en fait rapport chaque année au conseil.


Comité de direction

Facilite la progression des motions durant les réunions du conseil. Rencontre la présidente, le registraire, le registraire adjoint et d’autres membres du personnel de l’Ordre avant la plupart des réunions du conseil. Examine l’ordre du jour, se tient au courant de toute modification ou de tout ajout, et prend connaissance des motions qui seront présentées à la prochaine réunion. Composé d’un membre nommé (poste vacant) et d’un membre élu du comité exécutif, dont l’un est le vice-président du conseil (Tim Gernstein, EAO (é)).


Comité de discipline

Prévu par la loi – Tient des audiences sur les allégations de faute professionnelle et d’incompétence qui pèsent sur les membres. Impose des sanctions, qui peuvent aller du counseling aux réprimandes et aux admonestations, en passant par la suspension et la révocation du certificat de qualification et d’inscription, selon le cas. Étudie les demandes de remise en vigueur du certificat de qualification et d’inscription révoqué pour des raisons disciplinaires.


Comité d'enquête

Prévu par la loi – Reçoit les plaintes de faute professionnelle, d’incompétence ou d’incapacité déposées contre les membres et mène des enquêtes. Examine la documentation et l’information rassemblées lors d’une enquête portant sur la conduite ou les gestes d’un membre. Décide de la façon appropriée de traiter les plaintes.


Comité exécutif

Prévu par la loi – Dirige les affaires de l’Ordre entre les réunions du conseil. Passe en revue les rapports des comités et les questions dont le conseil a été saisi et émet des recommandations, le cas échéant. Présente au conseil des rapports sur diverses initiatives de politique. Nomme les membres des comités spéciaux et ad hoc, au besoin, et comble les postes vacants.


Comité des finances

Permanent – Donne des conseils sur les affaires financières de l’Ordre et sert de comité d’audit. Examine les investissements de l’Ordre et prend des décisions les concernant. Examine le budget annuel de l’Ordre et fait des recommandations à son sujet. Recommande la nomination de l’auditeur de l’Ordre.


Comité de Gouvernance

Spécial – Donne des directives sur les questions relatives à la gouvernance et à la gestion des risques. Veille à ce que l’Ordre et le conseil fonctionnent conformément aux lois, aux règlements et aux règlements administratifs pertinents de l’organisme.


Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation

Permanent – Fait des recommandations au conseil sur l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des normes d’exercice et de déontologie ainsi que du Cadre de formation de la profession enseignante en vue de faire respecter les normes. Passe en revue les propositions de recherches et de politiques du personnel, et fait des recommandations au conseil. Participe à des consultations concernant les membres et le public au sujet des normes et des politiques.


Comité de rédaction

Spécial – Supervise l’élaboration d’une politique éditoriale et publicitaire, et étudie les textes qui seront publiés dans les revues officielles de l’Ordre, Pour parler profession et Professionally Speaking.


Comité des ressources humaines

Spécial – Fait des recommandations au registraire et au conseil sur les politiques et programmes relatifs aux ressources humaines. Assure la gestion du programme de rémunération. Avise le conseil sur le mode d’embauche du registraire et du registraire adjoint.


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